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Date de publication
- juin 2024 : 5
- mai 2024 : 2
- avril 2024 : 10
- mars 2024 : 6
- février 2024 : 10
- janvier 2024 : 11
- décembre 2023 : 16
- novembre 2023 : 3
- octobre 2023 : 6
- septembre 2023 : 5
- août 2023 : 8
- juillet 2023 : 5
- Date antérieure : 1995
Type de contenu
Forfaits 2023/2024 Période 2 | 18/01/2024
Les forfaits pour la période 2 de l'année scolaire 2023/2024 pour les fruits, légumes et les produits laitiers dans le cadre du programme Lait et Fruits à l'école
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Guide de demande d'agrément - 2024 | 16/01/2024
Guide de demande d'agrément - 2024
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Guide de dépot des demandes de paiement | 16/01/2024
Guide décrivant les étapes pour déposer sa demande de paiement Lait et Fruits à l'école
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Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1 | 12/01/2024
Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1
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Fiche filière - Fruits | 12/01/2024
Organisation et chiffres clés de la filière française du Fruits (Données 2022)
Mise à jour : janvier 2024
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Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation | 11/01/2024
Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements...
Procédure ...pdf
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Note de conjoncture mensuelle sur les filières fruits et légumes – décembre 2023 | 29/12/2023
Informations de prix / production / échanges / consommation de fruits et légumes en France du mois de décembre 2023.
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DOSSIER PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 23-27 – PAIEMENT | 21/12/2023
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’aides : solde, acompte, avance et de contrôle interne
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Etat récapitulatif des factures | 20/12/2023
Modèle d'état récapitulatif des factures acquittées pour les demandes de paiement de l'aide pour la promotion ou la mise en oeuvre de mesures éducatives
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Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes PAC 2014-2022 - Paiement | 20/12/2023
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’aides : solde, acompte, avance et de contrôle interne
Paiement.zip
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