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Marché des oléagineux - août/sept 2009 | 14/10/2009
Bilans prévisionnels et situations mensuelles, trituration, Incorporations et stocks des fabricants d'aliments du bétail, bilans des tourteaux et consommation française, imports/exports, collectes, sorties...
MOL-aout-s...pdf
1,4 Mo
Market Olea n° 11 - octobre 2009 | 14/10/2009
Spécial Journée Nationale d’Information
En quelques graphiques, l’essentiel des chiffres de la campagne 2008 /2009.
(programme opérateur oléicole)
Marketolea...pdf
3,8 Mo
Market Olea n° 10 - juillet 2009 | 14/07/2009
Le marché alimentaire aux États-Unis
Dans le cadre du programme d’opérateurs oléicoles Oléa 2020, financé par l’Union Européenne, FranceAgriMer et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle...
Marketolea...pdf
1,2 Mo
RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles | 06/07/2009
RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009
portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles
reglement_...pdf
2 Mo
AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements. | 05/07/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-A...pdf
49 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_200...pdf
44 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information. | 02/06/2009
Application des dispositions légales nationales : Les autorités des Etats membres et autres intervenants respectent la législation nationale applicable dans l'exécution des programmes. Cela peut les amener...
Annexe-A6-...pdf
124 Ko
Market Olea n° 9 - Mai 2009 | 14/05/2009
Dans le cadre du programme d’opérateurs Oléa 2020, fi nancé par l’Union Européenne, l’ONIGC et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle de l’Olive a souhaité investir dans la réalisation...
Marcketole...pdf
1,4 Mo
AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
57 Ko
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
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Rapport final - Programme opérateurs oléicoles, évaluation du programme de travail du 26 février 2007 au 31 mars 2009 | 30/03/2009
Analyse des données collectées sur la connaissance des marchés (huile d'olive et olive de table) et étude relative à la connaissance de la consommation et de la commercialisation de l'huile d'olive et...
synthese_R...pdf
5,3 Mo
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
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