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Date de publication
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- novembre 2023 : 1
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- juin 2023 : 4
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Type de contenu
Soutien à la promotion dans la filière PPAM - 10 février 2012 | 09/02/2012
Note relative au bilan du soutien apporté par FranceAgriMer à la réalisation d'actions de promotion pour les PPAM en 2011 et perspectives du plan stratégique promotion PPAM 2012
5 - Promot...pdf
62 Ko
Eléments de situation des organisations de producteurs dans la filière PPAM - 10 février 2012 | 09/02/2012
Note relative à la situation des groupements de producteurs de la filière PPAM et au bilan de la politique d'accompagnement de ces organisations par FranceAgriMer de 2009 à 2011
6 - OP.pdf
68 Ko
Panorama des échanges extérieurs du secteur agroalimentaire en 2011 | 04/02/2012
Le secteur agroalimentaire représente désormais le second excédent commercial après le secteur aéronautique (17,5 milliards d'euros), mais loin devant la parfumeriecosmétique (8,3 milliards d'euros) et...
2012echang...pdf
751 Ko
Programme du séminaire NPIMED du 15 au 16 février 2012 | 02/02/2012
Quelle coopération méditerranéenne dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales : enjeux, perspective et réseau
Programme_...pdf
428 Ko
Evolution des débouchés des plantes médicinales en fonction des évolutions réglementaires et des tendances générales de consommation | 02/02/2012
Synthèse des évolutions réglementaires dans les secteurs de la cosmétique, de la pharmacie vétérinaire et de l'alimentation animale, de la pharmacie et des compléments alimentaires, et évaluations des...
ALCIMED - ...pdf
3,9 Mo
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
62 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko