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Modification de la nomenclature des produits pour les restitutions à l’exportation | 14/01/2008
Note aux opérateurs numéro 2/2008
Note08-2.pdf
36 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf
141 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007
Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf
522 Ko
NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ».
Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf
127 Ko
Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants | 26/02/2007
Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants.
EXP-2007-N...pdf
27 Ko
Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer | 15/01/2007
Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer.
EXP-2007-N...pdf
35 Ko
Russie : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale | 15/01/2007
RUSSIE : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale.
EXP-2007-N...pdf
35 Ko
NS - USA/EXPORTATION DE GELATINE ET D'OS BOVIN n°2005-8292 | 13/12/2005
La présente instruction définit les conditions de traçabilité qu’il convient de mettre en oeuvre
dans les établissements successifs concernés par l’exportation de gélatine d’os d’origine bovine à usage
pharmaceutique...
INT_DGAL_ ...pdf
42 Ko
RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005
portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_...pdf
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RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005
portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf
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USA/MISE EN PLACE EVALUATION 2sd NIVEAU DOMAINE EXPORTATION DAOA VERS DES PAYS TIERS, ET EXPORTATION DE VIANDES ET PRODUITS TRANSFORMES BV DE PORC OU VOLAILLE | 07/06/2004
La présente note de service a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles
l’évaluation technique de second niveau a été mise en place et sera conduite dans le domaine de
l’exportation vers...
INT_DGAL_S...pdf
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