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Date de publication
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Type de contenu
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
Conférence de FranceAgriMer du 02/12/2010 au salon Vinitech Sifel sur les jardins familiaux. | 01/12/2010
Conférence de FranceAgriMer du 02/12/2010 au salon Vinitech Sifel sur les jardins familiaux.
Conf-FAM-j...pdf
279 Ko
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
AIDES/SAN/D 2010-63 - Modification de la décision AIDES/SAN/D 2010-38 relative aux audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées | 04/11/2010
Modification de la décision AIDES/SAN/D 2010-38 relative aux audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées et définit les modalités de mise en œuvre d'une aide...
AIDES-SAN-...pdf
292 Ko
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 | 18/10/2010
Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 : principaux résultats
Achats-veg...pdf
196 Ko
Les achats de sapins de Noël en décembre 2009 | 18/10/2010
Les achats de sapins de Noël en décembre 2009
Achats-sap...pdf
185 Ko