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Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008
La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à
base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf
59 Ko
Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008
Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf
38 Ko
Certificat d’importation de viande porcine. | 31/08/2008
Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf
409 Ko
Règlement (CE) 826/2008 | 19/08/2008
Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_...pdf
798 Ko
Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine | 26/06/2008
Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf
38 Ko
Modalités d’utilisation d’une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes | 26/06/2008
et à l’origine de retraits de la consommation humaine.
NS-Liste-l...pdf
124 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008
La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des
produits à base de viandes exportés vers le Canada.
Date : 4/06/2008
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
36 Ko
Restitutions : délivrance des certificats d'exportation / Note aux opérateurs Numéro 4 | 20/03/2008
Délivrance des certificats d'exportation dans les secteurs de la viande bovine, de la volaille et des oeufs ( prise en compte des jours fériés de l'année 2008 ).
Note08-4.pdf
235 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Règlement (CE) 1234/2007 | 21/10/2007
Règlement (CE) No 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur...
Reglement_...pdf
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