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Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007

La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf 141 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007

Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf 522 Ko

NS - CORÉE DU SUD/MISSIONS D'INSPECTION / ETABLISSEMENTS D'ABATTAGE, DÉCOUPE, TRANSFORMATION, ENTREPOSAGE/ VIANDES FRAICHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC ET DE VOLAILLE n° 2007-8154 | 19/06/2007

La présente note, qui peut être communiquée aux opérateurs intéressés présente les grilles que les services vétérinaires doivent utiliser et compléter pour pouvoir valider la demande ou le maintien d’agrément...
DGAL_SDSSA...pdf 619 Ko

USA/MEGAREG-INSPECTION DES ETABLISSEMENT ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007

La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG » qui prend en compte des éléments...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

USA/ ANNEXE INSPECTION PRODUITS CARNE ETAGREES- NS2007-8061 DU | 04/03/2007

Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires au maintien...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

USA/ANNEXE- INSTPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007

Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires au maintien...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007

La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ». Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf 127 Ko

Russie : viandes fraîches de volaille | 17/01/2007

Russie : viandes fraîches de volaille.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

NI - CHINE/VIANDES ET PRODUIT A BASE DE VIANDE DE PORC, POULET ET PALMIPÈDES n°2005-086 | 25/08/2005

La présente note d’information fait suite à la mission d’inspection par les autorités chinoises, en mai 2005, des établissements français candidats à l’exportation de viande de porc et de poulet vers la...
INT_MCSI_N...pdf 38 Ko

RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005

portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_...pdf 95 Ko

RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 370 Ko

NS - MALAISIE/PRODUITS CARNES, ŒUFS ET OVO-PRODUITS n°2004-8231 | 26/09/2004

Cette note expose les modalités d'exportation de certaines denrées animales ou d’origine animale vers la Malaisie et détaille les exigences spécifiques que doivent respecter les établissements candidats...
INT_DGAL_S...pdf 308 Ko