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Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-...pdf
103 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-Pub...pdf
15 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Juin 10 | 14/06/2010
Collection : Les bulletins de conjoncture
blsu0610.pdf
696 Ko
Synthèse trimestrielle du marché du sucre - Juin 2010 | 02/06/2010
Synthèse trimestrielle du marché du sucre
sysu0610.pdf
902 Ko
L’économie sucrière / Campagnes 2007/08 & 2008/09 | 02/06/2010
Dans notre Collection "Les marchés" retrouvez : L’économie sucrière / Campagnes 2007/08 & 2008/09
Cette nouvelle édition présente les données et faits marquants des campagnes 2007/08 et 2008/09. Elle...
ecosuc10.pdf
5,4 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Mai 10 | 14/05/2010
Collection : Les bulletins de conjoncture
blsu0510.pdf
1 Mo
Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Avril 10 | 14/04/2010
Collection : Les bulletins de conjoncture
blsu0410.pdf
575 Ko