Les dernières mises en ligne

RR du 30/11 - Effet du changement clima0que sur la production | 03/12/2017

Rencontre régionale de Bourgogne - Franche-Comté / Auvergne - Rhône-Alpes : Présentation du diaporama des Effet du changement clima0que sur la production

2-Effet du...pdf 2,6 Mo

RR du 30/11 - Adaptation des systèmes de culture | 03/12/2017

Rencontre régionale de Bourgogne - Franche-Comté / Auvergne - Rhône-Alpes : Présentation du diaporama Adaptation des systèmes de culture

3-Adaptati...pdf 4 Mo

RR du 30/11 - Préserver la production et la qualité des céréales | 03/12/2017

Rencontre régionale de Bourgogne - Franche-Comté / Auvergne - Rhône-Alpes : Présentation du diaporama Préserver la production et la qualité des céréales

4-Préserve...pdf 2,6 Mo

RR IdF du 01/12 - Présentation conjoncture mondiale, européenne et nationale | 03/12/2017

Rencontre régionale Ile de France : Présentation conjoncture mondiale, européenne et nationale

Présentati...pdf 826 Ko

RR IdF du 01/12 - Présentation focus sur la région céréalière Ile-de-France | 03/12/2017

Rencontre régionale Ile de France : Présentation focus sur la région céréalière Ile-de-France

Présentati...pdf 407 Ko

RR IdF du 01/12 - Présentation France Export Céréales | 03/12/2017

Rencontre régionale Ile de France : Présentation France Export Céréales

Présentati...pdf 3,9 Mo

Le guichet national unique de dédouanement | 05/10/2017

Cette publication présente le "GUN", guichet national unique de dédouanement, dispositif piloté par la Direction générale des douanes et droits indirects auquel FranceAgriMer participe.

le-guichet...pdf 514 Ko

Catalogue des publications 2016 | 19/03/2017

Catalogue des publications 2016 de FranceAgriMer

catalogue ...pdf 21 Mo

Note 05-2016 d'information relative aux obligations en matière de certificat d’importation et d’exportation. | 30/11/2016

Note 05-2016 du 01/12/2016 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE CERTIFICAT D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION

Note 5 cer...pdf 230 Ko

Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation | 24/10/2016

Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation

Note 04-16...pdf 428 Ko

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016

Note 02-20...pdf 389 Ko

Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012

Opérations de transbordement dans la Communauté européenne Exportation par mer au cours de l’année 2012 Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009

Note012012...pdf 588 Ko