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Certificats d'importation - AGRIM

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60 résultats correspondant à votre recherche.

2012
11/06/2012

Note aux opérateurs n° 14/2012 - Certificats d'importation, secteur viande bovine.

Importation de viande bovine de haute qualité.
Note142012.pdf  (134,9 kB)
2012
22/05/2012

Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012

Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012.pdf  (98,2 kB)
TOUTES ZONES GEOGRAPHIQUES
20/12/2011

Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière.

Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf  (147,5 kB)
NOTES D'INFORMATION
30/11/2011

Procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 - Note aux opérateurs 11/2011

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de la procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 à un taux réduit de droits de douane PJ : un modèle de formulaire...
Note11b.pdf  (170,7 kB)
2012
30/11/2011

Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011

Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf  (1,1 MB)
2011
13/11/2011

Certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre

Notice d’information n° 04/2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion d’un contingent tarifaire exceptionnel dans le secteur du sucre
NOTEOPE_042011.pdf  (179,3 kB)
NOTES D'INFORMATION
09/11/2011

Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_032011.pdf  (191,2 kB)
NOTES D'INFORMATION
24/07/2011

Note aux opérateurs n°07/2011- Certificats d'importation, secteur des fruits et légumes

Importation de pommes relevant du code NC 08 08 10 80.
nop-07-2011.pdf  (575 kB)
2011
04/07/2011

Certificats d'importation, adjudication permanente pour les importations du sucre

Notice d'information n° 06/2011 concernant l'ouverture et les modalités de gestion de la procédure d'adjudication permanente pour le sucre. En pièce jointe, un modèle de formulaire de demande.
NOTEOPE_062011.pdf  (872,5 kB)
2010
07/12/2010

Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales

Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf  (1,5 MB)
2010
09/11/2010

Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation

Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf  (345 kB)
NOTES d'INFORMATION
29/09/2010

Note aux opérateurs numéro 08-2010 : Certificat d'exportation

Modalités de gestion des certificats d'exportation, relevant du sucre "hors quota"
nop08-2010.pdf  (598,4 kB)
2010
10/05/2010

Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail

Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf  (485,7 kB)
2010
01/02/2010

Note aux opérateurs numéro 5/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail

Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-005.pdf  (613,1 kB)
2010
10/01/2010

Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre

Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf  (428,5 kB)
2010
10/01/2010

Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation

Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf  (450,1 kB)
2009
23/07/2009

Note aux opérateurs n° 18/2009

Modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine de haute qualité Annexes : Exigences liées aux produits relevant du contingent 09.4449, modèle du certificat d’authenticité
note09-18.pdf  (941 kB)
2009
30/06/2009

Note aux opérateurs n° 16/2009

Certificats d'importation viande bovine - Modification des contingents à l’import pour la hampe congelée (NC 0206 29 91), les viandes bovines de « haute qualité » et la viande de buffle congelée.
note09-16.pdf  (385,3 kB)
2008
28/10/2008

Note aux opérateurs numero 19 / 2008 -importation de produits laitiers

Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er janvier 2009.
Note08-19.pdf  (225,9 kB)
2008
28/10/2008

Note aux opérateurs numero 18 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais

Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-18.pdf  (204 kB)
2008
31/08/2008

Certificat d’importation de viande porcine.

Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf  (418,5 kB)
2008
31/08/2008

Certificat d’importation de viande bovine.

Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf  (437,3 kB)
2008
15/06/2008

Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles

Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf  (202,5 kB)
2008
28/05/2008

Note aux opérateurs numero 11 / 2008 -importation de produits laitiers

Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er juillet 2008.
Note08-11.pdf  (305 kB)
2008
28/05/2008

Note aux opérateurs numero 10 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais

Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-10.pdf  (198,9 kB)
2008
25/05/2008

Certificat d’importation de viande bovine.

Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf  (159,5 kB)
2008
15/05/2008

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine.

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf  (149,9 kB)
2008
15/05/2008

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine.

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf  (149,9 kB)
2008
02/05/2008

Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation.

Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf  (159,5 kB)
2008
06/04/2008

Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL

Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf  (49,2 kB)