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3377 résultats correspondant à votre recherche.

Note aux opérateurs n°3/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l'Egypte | 04/03/2012

Modèle de preuve d'arrivée à destination sur l'Egypte
Note032012...pdf 1,2 Mo

Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf 947 Ko

Panorama des échanges extérieurs du secteur agroalimentaire en 2011 | 04/02/2012

Le secteur agroalimentaire représente désormais le second excédent commercial après le secteur aéronautique (17,5 milliards d'euros), mais loin devant la parfumeriecosmétique (8,3 milliards d'euros) et...
2012echang...pdf 769 Ko

Evolution des débouchés des plantes médicinales en fonction des évolutions réglementaires et des tendances générales de consommation | 02/02/2012

Synthèse des évolutions réglementaires dans les secteurs de la cosmétique, de la pharmacie vétérinaire et de l'alimentation animale, de la pharmacie et des compléments alimentaires, et évaluations des...
ALCIMED - ...pdf 4,1 Mo

Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux : Echanges mondiaux de 51 produits sensibles SPS | 10/01/2012

"Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux" Avec le financement du MAAPRAT et de FranceAgriMer, Ubifrance a réalisé mi 2011 une cinquantaine de fiches statistiques (données 2010) sur les échanges mondiaux...
Evaluation...pdf 7,1 Mo

Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf 4,2 Mo

Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012

Opérations de transbordement dans la Communauté européenne Exportation par mer au cours de l’année 2012 Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf 602 Ko

Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011

Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf 148 Ko

Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011

Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf 1,9 Mo

Comparaison entre les échanges agroalimentaires de la France etde l’Allemagne en 2010 | 04/12/2011

Malgré l’hétérogénéité des sources (cf. métholologie p.4) et les limites qui en découlent, il a semblé intéressant d’effectuer un exercice de comparaison entre la France et l’Allemagne, compte tenu de...
echanges-f...pdf 290 Ko

Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011

Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf 1,1 Mo

Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011

Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf 144 Ko