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Études et synthèses

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2022
16/12/2022

Inventory of available knowledge on the assessment of identified hazards and study of the technical and economic impacts of the evolution of the REACH and CLP regulations on the French essential oil industry - December 2022

Although this study was monitored by a steering committee and although a certain number of comments made during by the members of this committee were considered, the content of this report if offered by...
20221216_CEHTRA_FAM_ Note_synthese_Vfinale_ANGLAIS.PDF   724 Ko
2022
06/12/2022

Synthèse de l'état des lieux des connaissances disponibles sur l’évaluation des dangers recensés et étude de l’impact technico économique de l’évolution des réglementations REACH et CLP sur la filière huiles essentielles françaises - Décembre 2022

Ce document est la synthèse de l’étude d’impact technico-économique de l’application des révisions en cours et prévisionnelles des règlements REACH et CLP, qui s’est déroulée selon 3 phases : • Phase...
20221206_CEHTRA_FAM_synth_Vfinale.pdf   880 Ko
2022
06/12/2022

Rapport de l'état des lieux des connaissances disponibles sur l’évaluation des dangers recensés et étude de l’impact technico économique de l’évolution des réglementations REACH et CLP sur la filière huiles essentielles françaises - Décembre 2022

Cette étude d’impact technico-économique de l’application des révisions en cours et prévisionnelles des règlements REACH et CLP s’est déroulée selon 3 phases : • Phase 1 : Identifier l’ensemble des...
20221206_CEHTRA_FAM_rapport_Vfinale.pdf   2,5 Mo