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DOSSIER PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 23-27 – AGREMENT | 30/01/2024
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments : les fiches PO-MAS-MAC, fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme et les notices pédagogiques.
Agrément.zip
3,9 Mo
Fiche filière - Fruits et Légumes transformés | 19/01/2024
Organisation et chiffres clés de la filière française des Fruits et Légumes transformés (Données 2022)
Mise à jour : janvier 2024
20240117_F...pdf
211 Ko
Fiche filière - Légumes | 19/01/2024
Organisation et chiffres clés de la filière française des Légumes (Données 2022)
Mise à jour : janvier 2024
20240118_F...pdf
219 Ko
Forfaits 2023/2024 Période 2 | 18/01/2024
Les forfaits pour la période 2 de l'année scolaire 2023/2024 pour les fruits, légumes et les produits laitiers dans le cadre du programme Lait et Fruits à l'école
Forfaits 2...pdf
764 Ko
Guide de dépot des demandes de paiement | 16/01/2024
Guide décrivant les étapes pour déposer sa demande de paiement Lait et Fruits à l'école
Guide de d...pdf
1,5 Mo
Guide de demande d'agrément - 2024 | 16/01/2024
Guide de demande d'agrément - 2024
GUIDE de d...pdf
1,9 Mo
Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1 | 12/01/2024
Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1
Calendrier...pdf
40 Ko
Fiche filière - Fruits | 12/01/2024
Organisation et chiffres clés de la filière française du Fruits (Données 2022)
Mise à jour : janvier 2024
20240112_F...pdf
247 Ko
Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation | 11/01/2024
Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements...
Procédure ...pdf
3,2 Mo