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Fiche n°8 Autres organismes nuisibles des bois et plants de vigne | 24/04/2025

Fiche d'information sur les autres organismes nuisibles des bois et plants de vigne - Avril 2025 Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne" Élaborée dans le cadre de l’article 2 du...
Fiche n°8 ...pdf 305 Ko

Fiche n°7 Popillia japonica | 24/04/2025

Fiche d'information sur Popillia japonica - Avril 2025 Fiche de reconnaissance SORE Popillia japonica réalisée par la DGAL 30 mai 2022
Fiche n°7 ...pdf 1,9 Mo

Budget prévisionnel AAP2025 | 18/04/2025

Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et évènements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx 62 Ko

Déclaration autres financements publics AAP2025 | 18/04/2025

Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2025.
Declaratio...docx 38 Ko

Formulaire de demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025

Formulaire de dépôt de demande d'aide du programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur pour l'appel à projet 2025.
Formulaire...doc 138 Ko

Liste pièces constitutives Demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide.
Liste_piec...doc 115 Ko

Modèle fiche évènement demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025

Ce document permet de décrire les évènements prévisionnels de votre projet.
Modele fic...xlsx 16 Ko

Liste pièces constitutives DP AAP 2024 | 17/04/2025

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande de paiement.
Liste_DP_p...doc 116 Ko

Formulaire notification de modification AAP2024 | 17/04/2025

En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire...docx 47 Ko

Déclaration autres financements publics AAP2024 | 17/04/2025

Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaratio...docx 38 Ko

Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024 | 17/04/2025

Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calc...xls 106 Ko

Formulaire de demande de paiement AAP 2024 | 17/04/2025

Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de...docx 38 Ko