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15 résultats correspondant à votre recherche.

contacts dans les services de FranceAgriMer et de l'INAO | 28/03/2022

Coordonnées des services territoriaux de FranceAgriMer et de l'INAO.
20220325 -...pdf 518 Ko

Attestation assurance GEL assurés | 24/03/2022

Attestation assurance GEL assurés
Attestatio...docx 25 Ko

FAQ_gel_assurés | 24/03/2022

FAQ_gel_assurés V du 22/04/2022
FAQ_Gelass...xlsx 21 Ko

simulateur calcul aide GEL ASSURES | 24/03/2022

simulateur calcul aide GEL ASSURES
simulateur...xlsx 14 Ko

Vin - Note de conjoncture - Mars 2022 | 24/03/2022

Note de conjoncture parue pour le Conseil Spécialisé Vin & Cidre de mars 2022. Elle reprends les données du marché à la production, de consommation et de commerce extérieur de la filière vin, à 32 semaines...
NCO_VIN_CS...pdf 736 Ko

Guide utilisateur PAD GEL_assurés | 24/03/2022

Guide utilisateur pour le dépôt des demandes d'aide GEL assurés dans le téléservice PAD
guide de d...pdf 928 Ko

Diaporama marché à la production - campagne 2021/22 semaine 32 | 24/03/2022

Diaporama de présentation du marché à la production de la filière vin à 32 semaine de la campagne 2021/22.
MP-VIN-C21...pdf 3,2 Mo

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole (18/03/2022) | 18/03/2022

Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (18/03/2022)
Classement...pdf 142 Ko

Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 08/03/2022

Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx 13 Ko

Formulaire - Demande de préfinancement | 08/03/2022

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx 54 Ko

Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 08/03/2022

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx 56 Ko

Certificat relatif aux états financiers | 08/03/2022

Le présent document définit: • les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Certificat...7z 53 Ko