Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

2040 résultats correspondant à votre recherche.

simulateur calcul aide GEL ASSURES | 24/03/2022

simulateur calcul aide GEL ASSURES
simulateur...xlsx 14 Ko

Vin - Note de conjoncture - Mars 2022 | 24/03/2022

Note de conjoncture parue pour le Conseil Spécialisé Vin & Cidre de mars 2022. Elle reprends les données du marché à la production, de consommation et de commerce extérieur de la filière vin, à 32 semaines...
NCO_VIN_CS...pdf 736 Ko

Guide utilisateur PAD GEL_assurés | 24/03/2022

Guide utilisateur pour le dépôt des demandes d'aide GEL assurés dans le téléservice PAD
guide de d...pdf 928 Ko

Diaporama marché à la production - campagne 2021/22 semaine 32 | 24/03/2022

Diaporama de présentation du marché à la production de la filière vin à 32 semaine de la campagne 2021/22.
MP-VIN-C21...pdf 3,2 Mo

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole (18/03/2022) | 18/03/2022

Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (18/03/2022)
Classement...pdf 142 Ko

Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 08/03/2022

Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx 13 Ko

Formulaire - Demande de préfinancement | 08/03/2022

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx 54 Ko

Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 08/03/2022

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx 56 Ko

Certificat relatif aux états financiers | 08/03/2022

Le présent document définit: • les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Certificat...7z 53 Ko

Etat financier individuel | 08/03/2022

Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Etat finan...7z 32 Ko

Les chiffres de la pépinière viticole 2021 | 03/03/2022

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels,...
2021_chiff...pdf 2,7 Mo

Arrêté relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisation de plantation - Campagne 2022 | 01/03/2022

Arrêté du 21 février 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole (campagne 2022)
arrêté 21-...pdf 259 Ko