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Calendrier des Conseils et Comités 2024 V5 | 23/09/2024

Calendrier des Conseils et Comités 2024 V5
Calendrier...pdf 43 Ko

Présentation de l'INRAE sur l'émergence des drives en France et l'impact de la loi ALUR de 2014 - 6èmes entretiens de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires du 23 juin 2021 | 23/06/2021

Diaporama de Claire Chambolle, directrice de recherche à l'INRAE, sur l'émergence des drive en France et l'impact de la loi ALUR en 2014 sur leur développement, présenté aux 6èmes entretiens de l'Observatoire...
2021_06_23...pdf 1,3 Mo

Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020

Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...
Notice de ...pdf 1012,5 Ko

Certiphyto - Mini Guide compte service-public.fr | 25/03/2020

Mini Guide compte service-public.fr - guide pratique
Mini Guide...pdf 561 Ko

Arrêté du 04/09/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "produits de la pêche et aquaculture" | 26/09/2019

Arrêté du 04/09/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "produits de la pêche et aquaculture"
Arrêté du ...pdf 130 Ko

Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "fruits et légumes" | 11/08/2019

Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "fruits et légumes"
AGRT191521...pdf 98 Ko

Décret nouvelle gouvernance de FranceAgriMer (mai 2019) | 26/05/2019

Décret nouvelle gouvernance FAM - joe_20190526_0122_0028
Décret nou...pdf 198 Ko

CNFO DU 21/03/2019 | 22/05/2019

Note à destination des OP suite à la CNFO du 21/03/2019 ainsi qu'un bilan des paiements FO2017 .
CNFO DU 21...pdf 1,3 Mo

Veille sanitaire Chine n° 116 du 24 nov 2017 | 23/11/2017

Rappels de produits dus à un non respect de la réglementation chinoise – Les étiquettes de nombreux sachets de thé au lait vendus sur des plateformes de e-commerce ne respectent pas la réglementation en...
Veille+san...pdf 644 Ko

CNFO du 14/09/2017 | 22/11/2017

Note aux Organisations de Producteurs - CNFO du 14 septembre 2017
Note_OP_14...pdf 332 Ko

Veille sanitaire Chine n° 115 du 17 novembre 2017 | 16/11/2017

La réglementation impose que tous les fournisseurs de services alimentaires en ligne devront détenir un magasin physique et un permis de distribution des produits alimentaires, et qu’il est interdit de...
Veille san...pdf 600 Ko

Veille sanitaire Chine n°114 du 10 nov 2017 | 02/11/2017

Annonce de la NHFPC sur l’autorisation de nouveaux additifs alimentaires – D’autres additifs alimentaires bénéficient de l’augmentation de la quantité maximale autorisée ou de l’élargissement de leur champ...
Veille+san...pdf 644 Ko