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Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 23-27 - Mesures Irrigation 1.30 et 3.3.1 | 12/02/2025

Ce dossier comporte les documents précisant les conditions d'éligibilité des différents types d'investissements en irrigation suite aux modifications validées en octobre 2024 : Fiche d’information à destination...
Mesures Ir...zip 1,6 Mo

Catalogue des publications 2024 | 11/02/2025

Catalogue des publications 2024 - édition février 2025
CAT PUBLIC...pdf 24,6 Mo

Fiche filière - Pomme de terre | 03/02/2025

Organisation et chiffres clés de la filière française de la Pomme de terre (Données 2023) Mise à jour : février 2025
20250109_F...pdf 248 Ko

Fiche filière - Fruits | 31/01/2025

Organisation et chiffres clés de la filière française du Fruits (Données 2023) Mise à jour : janvier 2025
20250103_F...pdf 166 Ko

Fiche filière - Légumes | 31/01/2025

Organisation et chiffres clés de la filière française des Légumes (Données 2023) Mise à jour : janvier 2025
20250108_F...pdf 162 Ko

Fiche filière - Fruits et Légumes transformés | 30/01/2025

Organisation et chiffres clés de la filière française des Fruits et Légumes transformés (Données 2023) Mise à jour : janvier 2025
20250110_F...pdf 138 Ko

Webinaire - Demandeurs d'aide | 28/01/2025

Webinaire pour les demandeurs agréés
Webinaire ...pdf 8,6 Mo

Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes - Agrément | 10/01/2025

Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments : fiches PO-MAS-MAC, fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme, le tableau budgétaire et les notices pédagogiques.
Agrement A...zip 5,8 Mo

DOSSIER PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 23-27 – AGREMENT | 10/01/2025

Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments : les fiches PO-MAS-MAC, fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme et les notices pédagogiques.
Agrement N...zip 4,3 Mo

Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes PAC 2014-2022 - Paiement | 10/01/2025

Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’aides : solde, acompte, avance et de contrôle interne
Paiement.zip 3,2 Mo

Décision consolidée PO F&L - Nouvelle PAC | 19/12/2024

Décision consolidée PO F&L - Nouvelle PAC
Décision c...pdf 7,2 Mo

REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2014-2022 (04/04/2024) | 18/12/2024

Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2014 - 2022
Reglementa...zip 13,9 Mo