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SIMULATEUR CALCUL D'AIDE 2023-2024 P3 | 17/04/2024

Outil pour estimer le montant de votre demande d'aide pour le programme Lait et Fruits à l'école 2023/2024
Simulateur...XLSX 91 Ko

Forfaits 2023/2024 Période 3 | 17/04/2024

Les forfaits pour la période 3 de l'année scolaire 2023/2024 pour les fruits, légumes et les produits laitiers dans le cadre du programme Lait et Fruits à l'école
Forfaits 2...pdf 764 Ko

REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2014-2022 (04/04/2024) | 04/04/2024

Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2014 - 2022
Réglementa...zip 13,8 Mo

REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2023-2027 (04/04/2024) | 04/04/2024

Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2023 – 2027
Reglementa...zip 37,3 Mo

Note de conjoncture Fruits et Légumes - Conseil Spécialisé (Mars 2024) | 22/03/2024

Note de conjoncture des filières fruits et légumes rédigée à l'occasion du conseil spécialisé de mars 2024. Elle met à disposition des éléments de conjoncture, de commerce extérieur et de consommation.
NCO-FL-202...pdf 2,1 Mo

Bio2 Attestation comptable | 22/03/2024

Bio2_2024_Attestation_comptable_annexe_1
Bio2_2024_...xlsx 28 Ko

SIMULATEUR CALCUL D'AIDE 2023-2024 P2 | 05/03/2024

Outil pour estimer le montant de votre demande d'aide pour le programme Lait et Fruits à l'école 2023/2024
Simulateur...XLSX 91 Ko

Description des matériels éligibles | 04/03/2024

Ce document présente les différents matériels éligibles aux 5 dispositifs de matériels innovants dans le secteur des fruits et légumes.
AMI_France...pdf 69 Ko

Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 23-27 - Notices PGC | 26/02/2024

Ce dossier comporte des notices relatives à la prévention et gestion de crise pour la non récolte, les réceptionnaires et les retraits
Notices PG...zip 1,2 Mo

Description des matériels éligibles | 19/02/2024

Ce document présente les différents matériels éligibles aux 5 dispositifs de matériels innovants dans le secteur des fruits et légumes.
descriptif...pdf 76 Ko

DOSSIER PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 23-27 – PAIEMENT | 13/02/2024

Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’aides : solde, acompte, avance et de contrôle intern
Paiement_n...zip 3 Mo

Catalogue des publications 2023 | 02/02/2024

Catalogue des publications 2023 - édition février 2024
CAT PUBLIC...pdf 32,7 Mo