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Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 23-27 - Mesures Irrigation 1.30 et 3.3.1 | 12/02/2025
Ce dossier comporte les documents précisant les conditions d'éligibilité des différents types d'investissements en irrigation suite aux modifications validées en octobre 2024 : Fiche d’information à destination...
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Catalogue des publications 2024 | 11/02/2025
Catalogue des publications 2024 - édition février 2025
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Fiche filière - Pomme de terre | 03/02/2025
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Fiche filière - Fruits | 31/01/2025
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Fiche filière - Fruits et Légumes transformés | 30/01/2025
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Webinaire - Demandeurs d'aide | 28/01/2025
Webinaire pour les demandeurs agréés
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Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes - Agrément | 10/01/2025
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments : fiches PO-MAS-MAC, fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme, le tableau budgétaire et les notices pédagogiques.
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DOSSIER PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 23-27 – AGREMENT | 10/01/2025
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments : les fiches PO-MAS-MAC, fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme et les notices pédagogiques.
Agrement N...zip
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Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes PAC 2014-2022 - Paiement | 10/01/2025
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’aides : solde, acompte, avance et de contrôle interne
Paiement.zip
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Décision consolidée PO F&L - Nouvelle PAC | 19/12/2024
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REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2014-2022 (04/04/2024) | 18/12/2024
Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2014 - 2022
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