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Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1 | 12/01/2024
Calendrier des Conseils et Comités 2024 V1
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Présentation de l'INRAE sur l'émergence des drives en France et l'impact de la loi ALUR de 2014 - 6èmes entretiens de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires du 23 juin 2021 | 23/06/2021
Diaporama de Claire Chambolle, directrice de recherche à l'INRAE, sur l'émergence des drive en France et l'impact de la loi ALUR en 2014 sur leur développement, présenté aux 6èmes entretiens de l'Observatoire...
2021_06_23...pdf
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Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020
Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...
Notice de ...pdf
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Certiphyto - Mini Guide compte service-public.fr | 25/03/2020
Mini Guide compte service-public.fr - guide pratique
Mini Guide...pdf
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Arrêté du 04/09/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "produits de la pêche et aquaculture" | 26/09/2019
Arrêté du 04/09/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "produits de la pêche et aquaculture"
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "fruits et légumes" | 11/08/2019
Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "fruits et légumes"
AGRT191521...pdf
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Décret nouvelle gouvernance de FranceAgriMer (mai 2019) | 26/05/2019
Décret nouvelle gouvernance FAM - joe_20190526_0122_0028
Décret nou...pdf
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CNFO DU 21/03/2019 | 22/05/2019
Note à destination des OP suite à la CNFO du 21/03/2019 ainsi qu'un bilan des paiements FO2017 .
CNFO DU 21...pdf
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Veille sanitaire Chine n° 116 du 24 nov 2017 | 23/11/2017
Rappels de produits dus à un non respect de la réglementation chinoise – Les étiquettes de nombreux sachets de thé au lait vendus sur des plateformes de e-commerce ne respectent pas la réglementation en...
Veille+san...pdf
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CNFO du 14/09/2017 | 22/11/2017
Note aux Organisations de Producteurs - CNFO du 14 septembre 2017
Note_OP_14...pdf
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Veille sanitaire Chine n° 115 du 17 novembre 2017 | 16/11/2017
La réglementation impose que tous les fournisseurs de services alimentaires en ligne devront détenir un magasin physique et un permis de distribution des produits alimentaires, et qu’il est interdit de...
Veille san...pdf
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Veille sanitaire Chine n°114 du 10 nov 2017 | 02/11/2017
Annonce de la NHFPC sur l’autorisation de nouveaux additifs alimentaires – D’autres additifs alimentaires bénéficient de l’augmentation de la quantité maximale autorisée ou de l’élargissement de leur champ...
Veille+san...pdf
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