Dossiers des Conseils
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
Affinez votre recherche par :
177 résultats correspondant à votre recherche.
COMPOSITION
11/09/2024
Arrêté de nomination des membres du conseil spécialisé pêche et aquaculture 04/09/2024
Arrêté de nomination des membres du conseil spécialisé pêche et aquaculture 04/09/2024
ArretenominationmembresCSPAJORF040924.pdf
132 Ko
2024
12/04/2024
Évaluation des aides à l’investissement et des aides de crise du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche
Ce document constitue le rapport d’évaluation des aides à l’investissement et des aides de crise du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP). L’évaluation a été réalisée dans le cadre...
Rapport d'évaluation finale.pdf
4 Mo
Plan cétacés
21/02/2024
Barème de référence AT Cétacés 2024
Barème de référence AT Cétacés 2024
20240124_Note présentation tableaux barème affinés.pdf
333 Ko
VMS
10/03/2023
OS 1.4 Document information VMS cétacés
OS 1.4 Document information VMS cétacés
2023_10_20_Document d'information_VMS_FEAMPA.pdf
1,6 Mo
2022
30/01/2023
Consommation des produits de la pêche et de l'aquaculture- Données 2021
Analyse détaillée et chiffrée de la consommation des ménages en France pour l'année 2021, avec en complément un état des lieux de la consommation des hors foyer des années 2017-2020.
rapport final consommation 2021 .pdf
10,9 Mo
2022
20/01/2023
Études de marché en France et dans l’Union européenne concernant l’anguille.
Cette publication se focalise sur le produit « anguille et civelle ». La filière française de pêche d’anguille souhaiterait valoriser leurs productions (civelles, anguille jaune, anguille argentée) sous...
20230120_ETUDES DE MARCHE EN FRANCE ET DANS L'UE..pdf
6,5 Mo
2022
20/01/2023
Synthèse: Études de marché en France et dans l’Union européenne concernant l’anguille.
Cette publication est le résumé de l'étude sur l'anguille. La filière française de pêche d’anguille souhaiterait valoriser leurs productions (civelles, anguille jaune, anguille argentée) sous une marque...
Synthèse Rapport Etudes de marché anguille.pdf
570 Ko
2022
15/12/2022
Bilan commerce extérieur produits aquatiques - année 2021
Bilan détaillé des échanges extérieurs de la France dans le domaine des produits de la pêche et de l'aquaculture en 2021.
BIL-MER-comext-A21.pdf
21,7 Mo
Nouvelle mandature 2019-2023
18/11/2022
Composition du CSPA novembre 2022
Composition du CSPA novembre 2022
Composition CSPA_Novembre 2022.pdf
68 Ko
COMPOSITION
15/11/2022
Membres du conseil spécialisé pêche et aquaculture
Membres du conseil spécialisé pêche et aquaculture
Composition CSPA.pdf
69 Ko
2022
31/08/2022
Étude sur la situation économique et financière des entreprises de mareyage 2020
baromètre santé économique des entreprises de mareyage 2020
20220708_ETUDE_SOCIO-ECONOMIQUE_DES_MAREYAGES.PDF
511 Ko