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Date de publication
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- novembre 2022 : 4
- octobre 2022 : 5
- septembre 2022 : 5
- août 2022 : 1
- juillet 2022 : 2
- Date antérieure : 750
Type de contenu
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
228 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
79 Ko
Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
110 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 14/08/2008
Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission du 15 août 2008 déclarant certaines catégories d’aides compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (JOUE L 214 du 09/08/2008)
110428_pj_...pdf
11 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Produits agroaromatiques et cosmétiques : Pôle Pass : "du bleu azur au bleu lavande", une greffe qui prend | 01/05/2008
Mondialisation oblige, l'industrie aromatique est confrontée à une sévère concurrence. Qui plus est, elle est soumise à une forte pression réglementaire. Le pôle Pass se propose de transformer ces contraintes...
1210948548...pdf
228 Ko
Une filière au cœur de ses territoires | 03/04/2008
Stratégie de développement durable de la filière française des huiles essentielles de lavandes et de lavandins; Présentation du 04 avril 2008.
1210693254...pdf
217 Ko
Plantes aromatiques, adaptation territoriale et selection variétale. | 26/03/2008
Présentation ONIPPAM - 27 mars 2008
1210691489...pdf
5,3 Mo
Applications actuelles et futures des techniques d'extraction pour les industries aromatiques et cosmetiques. | 30/01/2008
Invitation, programme des conférences, et intervenants du séminaire du 31 janvier 2008 à Nyons.
1200672837...pdf
708 Ko