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NS - USA/VIANDES ET PRODUITS TRANSFORMEES A BASE DE VIANDE PORC ET VOLAILLES n°2004-8157 | 07/06/2004

Mise en place de l’évaluation technique de second niveau (ETSN) dans le domaine de l’exportation des DAOA à destination des pays tiers, et tout particulièrement de l’exportation de viandes et de produits...
INT_DGAL_S...pdf 39 Ko

NS - SUISSE/CONDITIONS D'EXPORTATION DE DENREES ANIMALES ET D'ORIGINE ANIMALE n° 2004-8143 | 17/05/2004

Cette Note précise les nouvelles conditions d’exportation d'exportation des viandes et de produits à base de viande de toute nature y compris des produits de pêche.) Date : 18 mai 2004
INTER_DGAL...doc 54 Ko

NS - CORÉE DU SUD/EXPORTATION DE VIANDES FRAÎCHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC, ET DE VOLAILLE n°2003-8017 | 02/02/2003

La présente instruction définit les conditions d'exportation des viandes fraîches de porc et de volailles et des produits à base de ces viandes ainsi que les modalités d'agrément des établissements. Date:...
INT_DGAL_S...pdf 150 Ko

RÈGLEMENT (CE) No94/2002 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2002 | 17/01/2002

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseilr elatif à des actions d'information et de promotion en faveur desproduits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 186 Ko

NS - AFRIQUE DU SUD/VIANDES TRANSFORMEES n°1997-8096 | 27/05/1997

Conditions d'exportation vers l'Afrique du Sud de produits transformés à base de viande fabriqués en France. Seules les denrées ayant subi un traitement thermique (conserves, semi-conserves et plats cuisinés...
INT_NS_ DG...pdf 809 Ko

NS - AFRIQUE DU SUD/VIANDES FRAICHES n°1995-8219 | 14/09/1995

Agrément pour l'exportation vers l'Afrique du Sud des établissements producteurs de viandes fraiches DGAL/SDHA/N 1995-8219 du 15 septembre 1995
INT_NS_DGA...pdf 254 Ko