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AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements. | 05/07/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-A...pdf 49 Ko

Nomination du président du conseil spécialisé filières ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé élevage hors sol | 02/07/2009

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour...
05-joe_200...pdf 45 Ko

Note aux opérateurs n° 16/2009 | 30/06/2009

Certificats d'importation viande bovine - Modification des contingents à l’import pour la hampe congelée (NC 0206 29 91), les viandes bovines de « haute qualité » et la viande de buffle congelée.
note09-16.pdf 376 Ko

ETATS-UNIS : exportation de denrées contenant de faibles proportions de viande et ovoproduits. | 22/06/2009

ordre de methode
EXP-2009-N...pdf 220 Ko

Note aux opérateurs n° 15/2009 | 17/06/2009

Restitutions viande de porc - Exclusion du bénéfice des restitutions à l’exportation de l’échine de porc
note09-15.pdf 57 Ko

FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf 1,1 Mo

FILIERE/SEM/D 2009-12 (A) - Dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre l'offre et la demande | 15/06/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre...
FILIERE-SE...pdf 136 Ko

FILIERE/SEM/D 2009-17 - Dispositif d'aide aux investissements immatériels des entreprises de mise en marché et d'abattage transformation des filières viande de boucherie | 15/06/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements immatériels des entreprises de mise en marché et d'abattage transformation des filières viande de boucherie.
FILIERES-S...pdf 641 Ko

FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf 1,1 Mo

AIDES/AIDES NATIONALES/2009-09 - Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère. | 08/06/2009

Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère année 2009
Decision-A...pdf 111 Ko

ANIMATION DES FILIERES/ENTREPRISES ET MARCHE/2009-10 - Aide suite à la fièvre catarrhale ovine | 08/06/2009

Décision du directeur général de FrancAgriMer relative à un dispositif d'aide pour indemnisation des pertes d'activité des opérateurs de commercialisation d'animaux vivants des filières bovine et ovine...
Decision-A...pdf 53 Ko

Société de contrôle et de surveillance - note aux opérateurs n° 13/2009 du 08 juin 2009 | 07/06/2009

Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VI du règlement (CE) n°...
note09-13.pdf 202 Ko