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2052 résultats correspondant à votre recherche.

6.1 Décision 299 FR | 13/05/2019

Décision N°299 du 28 mai 2010 - Application des mesures sanitaires au sein de l'Union douanière
6.1 décision 299 FR.pdf 119,958 kB

Communiqué de presse du conseil spécialisé pour les filières viandes blanches du 31 janvier 2017 | 23/05/2019

Le résumé ci-dessous résume les points forts abordés lors du conseil spécialisé pour les filières viandes blanches qui s'est réuni le 31 janvier dernier : étude sur la consommation de produits carnés en...
20170131_SC...lanches.pdf 76,337 kB

Lignes directrices UE relatives à la procédure de mise en concurrence | 15/04/2019

La présente note vise à fournir des orientations sur l’application de la procédure de mise en concurrence pour la sélection des organismes d’exécution dans le cas de programmes simples. Elle s’adresse...
Procédure-L...urrence.pdf 1,808 MB

Formulaire demande de paiement du solde | 15/04/2019

formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire DP solde.docx 39,288 kB

Tableau de déclaration des dépenses | 15/04/2019

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de ...penses.xlsx 190,097 kB

Evaluation des indicateurs | 15/04/2019

Evaluation des indicateurs
Evaluation ...ateurs.xlsx 17,554 kB

CALENDRIER DES CONSEILS ET COMITÉS 2019 V6 | 14/04/2019

CALENDRIER DES CONSEILS ET COMITÉS 2019 V6
Calendrier-...04 2019.pdf 39,805 kB

Présentation du marché du porc - 26 mars 2019 | 04/04/2019

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Porcin du 26 mars 2019. Marchés européen et français. Cheptel, abattages, échanges, prix, consommation.
NCO-DIA-VBL...9-03-26.pdf 604,801 kB

Plaquette de présentation de FranceAgriMer 2019 | 03/04/2019

Plaquette de présentation de FranceAgriMer Mise à jour de février 2019
nouvelle pa... A4 web.pdf 1,731 MB

Communiqué de presse : lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Structuration des filières agricoles et agroalimentaires » | 24/03/2019

Annonce des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « structuration des filières agricoles et agroalimentaires », lancé par le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation dans le courant de l’été...
190325 CP l...lières .pdf 120,18 kB

Formulaire Demande de préfinancement | 21/03/2019

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire ...cement.docx 21,15 kB

Formulaire demande de paiement intermédiaire | 21/03/2019

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire ...diaire.docx 35,621 kB