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Date de publication
- juillet 2024 : 20
- juin 2024 : 13
- mai 2024 : 4
- avril 2024 : 7
- mars 2024 : 5
- février 2024 : 21
- janvier 2024 : 10
- décembre 2023 : 13
- novembre 2023 : 6
- octobre 2023 : 9
- septembre 2023 : 7
- août 2023 : 10
- Date antérieure : 2188
Type de contenu
Calendrier AAP 2024 | 23/07/2024
Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2024.
Calendrier...pdf
218 Ko
ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024 | 22/07/2024
ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024
ANNEXE 2 -...pdf
135 Ko
ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024 | 22/07/2024
ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024
ANNEXE 3 -...pdf
295 Ko
Cahier des charges démonstrateurs | 22/07/2024
Cahier des charges démonstrateurs
Cahier des...pdf
171 Ko
Détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par les OPA | 18/07/2024
Note sur la détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par l’Opérateur Professionnel Autorisé
Point d'at...pdf
1,3 Mo
Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA | 18/07/2024
Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1C pré...pdf
152 Ko
Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG | 18/07/2024
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles...
ODM 1A con...pdf
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Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés | 18/07/2024
Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1B éva...pdf
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Présentation des marchés à la production - Conseil Spécialisé Vin & Cidre Juillet 2024 | 11/07/2024
Présentation des marchés à la production, fournie aux membres du Conseil Spécialisé Vin & Cidre du 10 juillet 2024. Elle reprends les principaux éléments des marchés à la production à 48 semaines de la...
TDB-March-...pdf
1,1 Mo
Note de Conjoncture - Conseil Spécialisé Vin & Cidre Juillet 2024 | 11/07/2024
Note de conjoncture fournie aux membres du Conseil Spécialisé du 10 juillet 2024. Elle reprend les principaux éléments de la campagne 2023/24 de marché à la production, consommation et commerce extérieur....
NCO-VIN-CS...pdf
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