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Calendrier AAP 2024 | 23/07/2024
Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2024.
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ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024 | 22/07/2024
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ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024 | 22/07/2024
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Cahier des charges démonstrateurs | 22/07/2024
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Détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par les OPA | 18/07/2024
Note sur la détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par l’Opérateur Professionnel Autorisé
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Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA | 18/07/2024
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Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
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Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG | 18/07/2024
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ODM 1A con...pdf
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Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés | 18/07/2024
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Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
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Décision INTV-GPASV-2024-78 prêt relais | 05/07/2024
Décision INTV-GPASV2027-78 du 25/06/2024 relative à la mise en œuvre d'une aide "de minimis" accordée sous la forme d'un prêt relais aux opérateurs des aides FEAGA du secteur vitivinicole
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emploi 24824-Contrôleur ou contrôleuse pluri-filières | 04/07/2024
Appel à candidature - FranceAgriMer
Contrôleur ou contrôleuse pluri-filières
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