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Liste des distillateurs enregistrés 2024-06-20 | 20/06/2024

Liste des distillateurs enregistrés au 20 juin 2024
2024-06-20...pdf 8 Ko

2023-2024 - Distillateurs certifiés | 20/06/2024

Liste des Distillateurs certifiés pour la campagne 2023-2024
2023-2024 ...pdf 10 Ko

Fiche n°1 Flavescence dorée - Juin 2024 | 14/06/2024

Fiche d'information sur la Flavescence dorée Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne" Elaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827 par FranceAgriMer pour le secteur...
Fiche n°1 ...pdf 829 Ko

Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc 116 Ko

Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc 118 Ko

Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx 62 Ko

Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx 38 Ko

Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) - 05/2024 | 31/05/2024

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste_A_va...pdf 183 Ko

Liste des centres de méthanisatrion enregistrés au 15 mai 2024 | 15/05/2024

Liste des centres de méthanisatrion enregistrés au 15 mai 2024
2024-05-15...pdf 8 Ko

Décision modifcative INTV-GPASV-2024-40 sur la restructuration du vignoble 2023-2024 | 25/04/2024

Décision modifiant la décision INTV-GPASV-2024-07 du 23 janvier 2024 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application du plan stratégique...
INTV-GPASV...pdf 103 Ko

Note aux distillateurs PV 23-24 modificative - Reports de dates | 19/04/2024

Note distillateurs PV 23-24 modificative relative aux reports de dates
Note disti...pdf 84 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2024-04-15 | 15/04/2024

Liste des distillateurs enregistrés au 15 avril 2024
2024-04-15...pdf 8 Ko