Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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196 résultats correspondant à votre recherche.
Filieres
Date de publication
Type de contenu
2019 / 2023
02/04/2021
Décision INTV-POP-2021-25
Décision modificative de la INTV-POP-2019-26 : report de la date de dépôt des demandes de paiement au 9 Juillet 2021
décision modificative 2021-25 report dépôt.pdf
518 Ko
2019 / 2023
04/03/2021
Guide utilisateur TELERSERVICE demande de paiement - année de réalisation 2020
Guide utilisateur pour le dépôt de la demande de paiement de l'AAP 2019 - année de réalisation 2020 via le TELESERVICE.
guide_utilisateur_teleservices_Demande_de_paiement année de réalisation 2020.pdf
2 Mo
2019 / 2023
24/02/2021
Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_activité_AAP_2019_2020-PROMOTION-PAYS-TIERS.docx
58 Ko
2019 / 2023
18/02/2021
Déclaration des autres financements publics AAP 19
Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaration des autres financements publics (dont option assurance COFACE)_AAP_2019.docx
49 Ko
2019 / 2023
22/10/2020
décision_M_INTV_POP_202_61 promo
Décision modificative de la INTV_POP_2020_41 : date de fin de l'appel à projet repoussée au 08/11/2020
décision_M_INTV_POP_202_61 promo.pdf
314 Ko
2019 / 2023
24/09/2020
20200921 décision INTV-POP-2020-58-promo PT
Modification de la décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-POP-2018-24 du 14 septembre 2018 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés...
20200921 décision INTV-POP-2020-58-promo PT..pdf
132 Ko
2019 / 2023
20/07/2020
INTV-POP-2020-41 du 20 juillet 2020
Décision INTV-POP-2020-41 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation...
INTV-POP-2020-41.pdf
1 Mo
2019 / 2023
07/05/2020
Rapport d’activité et d’évaluation pour l’année de réalisation 2019
Ce document est à fournir lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée pour l'appel à projet 2018
Rapport_activité_AAP_2018_2019-PROMOTION-PAYS-TIERS_doc_PROVISOIRE.docx
55 Ko
2019 / 2023
07/05/2020
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018
Déclaration des autres financements publics - AAP 2018 - Année de réalisation 2019
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018.docx
51 Ko
2019 / 2023
07/05/2020
Guide utilisateur - Eservice- Demande d'aide Promotion Pays-tiers - AAP 2019
Aide à la création d'une demande d'aide et à la consultation des résultats d'instructions dans le cadre de l'AAP 2019
Guide_utilisateur_EService_promo_viti_Pays tiers AAP2019-DEMANDE_D'AIDE.pdf
4 Mo
2019 / 2023
07/05/2020
Modalités calcul du salaire horaire chargé - Demande de paiement de l'AAP 2018
Les montants horaires des rémunérations des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Le bénéficiaire...
Modalité Calcul Salaire Charge - AAP 2018_Vdef.xls
35 Ko
2019 / 2023
06/05/2020
Guide utilisateur téléservice Demande de paiement année de réalisation 2019
Guide utilisateur pour le dépôt des la demande de paiement de l'AAP 2018 via le téléservice pour l'année de réalisation 2019
Guide_utilisateur_téléservice_depôt_demande_de_paiement_AAP2018_V_060520.pdf
2 Mo
2019 / 2023
28/04/2020
Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019
Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf
158 Ko
2019 / 2023
08/10/2019
Décision INTV-POP-2019-26 8 oct 19
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision INTV-POP-2019-26 du 08 octobre 2019.pdf
366 Ko
2018
26/12/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 19 décembre 2018
Retrouvez les points essentiels abordés lors du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole qui s'est réuni le 19 décembre 2018 : classement des variétés de vignes, gestion du potentiel...
CPRESSEFranceAgriMerCSVins191218(1).pdf
163 Ko
2018
18/11/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 19 novembre 2018
Conseil spécialisé « Vin » de FranceAgriMer du 14 novembre 2018 : conjoncture vitivinicole mondiale, promotion sur les marchés des pays tiers, gestion du potentiel viticole, aide à la décision dans les...
CPRESSEFranceAgriMerCSVins141118.pdf
134 Ko
2018
17/07/2018
Prospective Coopération vinicole française - juin 2018
La CCVF (Confédération des Coopératives Vinicoles de France ou Vignerons Coopérateurs de France), association professionnelle qui est la représentation unifiée des coopératives vinicoles sur le territoire...
Prospective fillière française vin_juin2018.pdf
17 Mo
2018
27/06/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 13 juin 2018
Communiqué de presse du Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer du 13 juin 2018 : situation du vignoble, restructuration, gestion du potentiel viticole, plan national dépérissement du vignoble, aide...
CPresseFranceAgriMerCSVin130618.pdf
75 Ko
2018
23/04/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 16 mai 2018
Communiqué de presse du Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer du 16 mai 2018 : programme national d’aide 2019-2023, aides à la restructuration du vignoble et à l’investissement des entreprises,...
CPresseFranceAgriMerCSVin160518.pdf
137 Ko
2018
25/03/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 21 mars 2018
Le communiqué de presse ci-dessous résume les points essentiels abordés lors du conseil spécialisé pour la filière viticole du 21 mars 2018 : bilan du commerce extérieur pour 2017 et OCM vitivinicole....
2018-03-21-SCOM-CPFranceAgriMerCSVin210318.pdf
184 Ko
2018
26/02/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé viticole du 21 février 2018
Le communiqué de presse ci-dessous résume les points essentiels abordés lors du conseil spécialisé viticole de FranceAgriMe du 21 février 2018 : plan de la filière viticole et projet de loi pour l’équilibre...
CPresseFranceAgriMerCSVin210218.pdf
181 Ko