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Dossiers des Conseils et comités

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196 résultats correspondant à votre recherche.

Filieres

Date de publication

Type de contenu

21 mars 2012
21/03/2012

Marchés à la production

Marchés à la production
PresmarcheprodCSviti21032012.pdf   431 Ko
25 janvier 2012
24/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique promotion cidricole 11-13 versFinale.pdf   304 Ko
25 janvier 2012
14/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique R&D cidricole 11-13 versFinale.pdf   275 Ko
25 janvier 2012
14/01/2012

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Règles de fonctionnement v2 - janvier 12.pdf   60 Ko
14 décembre
18/12/2011

Conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
NoteconjoncturevinsCSviti14122011.pdf   448 Ko
14 décembre
18/12/2011

Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
PrésentationconjonctureCSviti14122011.pdf   520 Ko
2011
18/12/2011

Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-15122011.pdf   203 Ko
2011
19/10/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSviti19102011.pdf   229 Ko
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf   9 Ko
2011
23/03/2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf   207 Ko
2011
17/02/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011.
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviticole16022011.pdf   213 Ko
21 juillet
20/07/2010

ÉTAT DU VIGNOBLE AU 21 JUILLET 2010

Note technique pour le conseil spécialisé du 21 juillet.
1309_ETATVIGNOBLE_300710.pdf   75 Ko
21 juillet
20/07/2010

Fréquences de consommation du vin : Évolutions 1980-2010

Présentation de Caroline Blot pour le conseil spécialisé du 21 juillet 2010 sur les premiers résultats de l'enquête FranceAgriMer 2010 sur la consommation du vin en France.
SyntheseenqueteconsovinFrance2010CSvti210710.pdf   433 Ko
21 juillet
14/07/2010

Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010

Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchesproductionfinjuin2010CSviti210710.pdf   597 Ko
15 juin
14/06/2010

Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013

Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
MaquettepluriannuelleOCMvalidéeCSviti15062010.pdf   18 Ko
ARCHIVES
02/07/2009

Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne

Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_20090618_0053_despey.pdf   45 Ko