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Dossiers des Conseils et comités

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204 résultats correspondant à votre recherche.

2019 / 2023
22/11/2021

Parcours de la Subvention

Cette frise chronologique présente le parcours de la subvention dans le temps.
PARCOURS DE LA SUBVENTION (7).pdf   2 Mo
2019 / 2023
04/11/2021

Guide Utilisateur Téléservice Demande de Paiement

Ce guide vous aidera à déposer votre demande de paiement en ligne.
guide_utilisateur_teleservices_Demande_de_paiement_V08_RV DTG_FP.pdf   3 Mo
2019 / 2023
15/09/2021

Promotion des vins dans les pays tiers - Appel à projets d'octobre 2021

L’article 45 du règlement (UE) n° 1308/2013 prévoit que des aides peuvent être accordées sur les mesures d’information ou de promotion concernant les vins de l’Union. Il définit cinq types d’actions éligibles...
decision INTV-POP-2021-056 AAP 2021 déf - PUBLIEE.pdf   417 Ko
2019 / 2023
14/09/2021

Formulaire de caution personnelle et solidaire_ponctuelle

Ce formulaire est à transmettre en cas de demande d'avance
Formulaire_Caution personnelle et solidaire.docx   19 Ko
2019 / 2023
13/09/2021

modalité de calcul des salaires horaires chargés

Les coûts horaires de la rémunération des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document. Il est à transmettre...
Modalité Calcul Salaire Charge _Vdef.xls   35 Ko
2019 / 2023
13/09/2021

formulaire des entités autorisées

Si vous déclarez détenir une ou des filiales à hauteur de 100% de leur capital, et que vous souhaitez qu'elles présentent des dépenses au dispositif, merci de renseigner ce formulaire et le transmettre...
Formulaire-Entites-Autorisees.docx   49 Ko
2019 / 2023
10/09/2021

Guide utilisateur demande d'aide AAP 2021- convention - avance

Ce guide utilisateur constitue une aide au dépôt des dossiers de demande d'aide, à la recherche des notifications, conventions et demande d'avance.
Guide_utilisateur_EService_promo_viti_Pays tiers AAP2021-DEMANDE_D'AIDE.pdf   5 Mo
2019 / 2023
10/09/2021

Formulaire de demande de prolongation d'opération(s)

Ce formulaire est à destination des opérateurs dont les projets ont été présentés plus de trois années depuis l'appel à projet 2016
Demande_de_prolongation_operation .docx   48 Ko
2019 / 2023
02/04/2021

Décision INTV-POP-2021-25

Décision modificative de la INTV-POP-2019-26 : report de la date de dépôt des demandes de paiement au 9 Juillet 2021
décision modificative 2021-25 report dépôt.pdf   518 Ko
2019 / 2023
04/03/2021

Guide utilisateur TELERSERVICE demande de paiement - année de réalisation 2020

Guide utilisateur pour le dépôt de la demande de paiement de l'AAP 2019 - année de réalisation 2020 via le TELESERVICE.
guide_utilisateur_teleservices_Demande_de_paiement année de réalisation 2020.pdf   2 Mo
2019 / 2023
24/02/2021

Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020

Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_activité_AAP_2019_2020-PROMOTION-PAYS-TIERS.docx   58 Ko
2019 / 2023
18/02/2021

Déclaration des autres financements publics AAP 19

Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaration des autres financements publics (dont option assurance COFACE)_AAP_2019.docx   49 Ko
2019 / 2023
22/10/2020

décision_M_INTV_POP_202_61 promo

Décision modificative de la INTV_POP_2020_41 : date de fin de l'appel à projet repoussée au 08/11/2020
décision_M_INTV_POP_202_61 promo.pdf   314 Ko
2019 / 2023
24/09/2020

20200921 décision INTV-POP-2020-58-promo PT

Modification de la décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-POP-2018-24 du 14 septembre 2018 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés...
20200921 décision INTV-POP-2020-58-promo PT..pdf   132 Ko
2019 / 2023
20/07/2020

INTV-POP-2020-41 du 20 juillet 2020

Décision INTV-POP-2020-41 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation...
INTV-POP-2020-41.pdf   1 Mo
2019 / 2023
07/05/2020

Rapport d’activité et d’évaluation pour l’année de réalisation 2019

Ce document est à fournir lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée pour l'appel à projet 2018
Rapport_activité_AAP_2018_2019-PROMOTION-PAYS-TIERS_doc_PROVISOIRE.docx   55 Ko
2019 / 2023
07/05/2020

Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018

Déclaration des autres financements publics - AAP 2018 - Année de réalisation 2019
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018.docx   51 Ko
2019 / 2023
07/05/2020

Guide utilisateur - Eservice- Demande d'aide Promotion Pays-tiers - AAP 2019

Aide à la création d'une demande d'aide et à la consultation des résultats d'instructions dans le cadre de l'AAP 2019
Guide_utilisateur_EService_promo_viti_Pays tiers AAP2019-DEMANDE_D'AIDE.pdf   4 Mo
2019 / 2023
07/05/2020

Modalités calcul du salaire horaire chargé - Demande de paiement de l'AAP 2018

Les montants horaires des rémunérations des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document. Le bénéficiaire...
Modalité Calcul Salaire Charge - AAP 2018_Vdef.xls   35 Ko
2019 / 2023
06/05/2020

Guide utilisateur téléservice Demande de paiement année de réalisation 2019

Guide utilisateur pour le dépôt des la demande de paiement de l'AAP 2018 via le téléservice pour l'année de réalisation 2019
Guide_utilisateur_téléservice_depôt_demande_de_paiement_AAP2018_V_060520.pdf   2 Mo
2019 / 2023
28/04/2020

Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019

Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf   158 Ko
2019 / 2023
08/10/2019

Décision INTV-POP-2019-26 8 oct 19

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision INTV-POP-2019-26 du 08 octobre 2019.pdf   366 Ko
2018
26/12/2018

Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 19 décembre 2018

Retrouvez les points essentiels abordés lors du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole qui s'est réuni le 19 décembre 2018 : classement des variétés de vignes, gestion du potentiel...
CPRESSEFranceAgriMerCSVins191218(1).pdf   163 Ko
2018
18/11/2018

Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 19 novembre 2018

Conseil spécialisé « Vin » de FranceAgriMer du 14 novembre 2018 : conjoncture vitivinicole mondiale, promotion sur les marchés des pays tiers, gestion du potentiel viticole, aide à la décision dans les...
CPRESSEFranceAgriMerCSVins141118.pdf   134 Ko
2018
17/07/2018

Prospective Coopération vinicole française - juin 2018

La CCVF (Confédération des Coopératives Vinicoles de France ou Vignerons Coopérateurs de France), association professionnelle qui est la représentation unifiée des coopératives vinicoles sur le territoire...
Prospective fillière française vin_juin2018.pdf   17 Mo