Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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206 résultats correspondant à votre recherche.
2023
18/01/2023
Synthèse - Prospective vignes & vins 2040-2045
Ce document constitue la synthèse de l’exercice de prospective pour la filière française vignes et vins.
Vingt ans après un premier exercice sur et pour la filière vignes et vins à l'échelle nationale...
SYN_Prospective_vignes_vins_2040_2045.pdf
779 Ko
2022
01/09/2022
Rapport sur la prospective vin IGP
Rapport détaillé sur le travail de prospective portant sur la filière vin IGP.
PROSP_ETU_VIN_IGP.pdf
19,5 Mo
2019 / 2023
22/11/2021
Parcours de la Subvention
Cette frise chronologique présente le parcours de la subvention dans le temps.
PARCOURS DE LA SUBVENTION (7).pdf
2,3 Mo
2019 / 2023
04/11/2021
Guide Utilisateur Téléservice Demande de Paiement
Ce guide vous aidera à déposer votre demande de paiement en ligne.
guide_utilisateur_teleservices_Demande_de_paiement_V08_RV DTG_FP.pdf
2,8 Mo
2019 / 2023
15/09/2021
Promotion des vins dans les pays tiers - Appel à projets d'octobre 2021
L’article 45 du règlement (UE) n° 1308/2013 prévoit que des aides peuvent être accordées sur les mesures d’information ou de promotion concernant les vins de l’Union. Il définit cinq types d’actions éligibles...
decision INTV-POP-2021-056 AAP 2021 déf - PUBLIEE.pdf
408 Ko
2019 / 2023
14/09/2021
Formulaire de caution personnelle et solidaire_ponctuelle
Ce formulaire est à transmettre en cas de demande d'avance
Formulaire_Caution personnelle et solidaire.docx
18 Ko
2019 / 2023
13/09/2021
modalité de calcul des salaires horaires chargés
Les coûts horaires de la rémunération des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Il est à transmettre...
Modalité Calcul Salaire Charge _Vdef.xls
34 Ko
2019 / 2023
13/09/2021
formulaire des entités autorisées
Si vous déclarez détenir une ou des filiales à hauteur de 100% de leur capital, et que vous souhaitez qu'elles présentent des dépenses au dispositif, merci de renseigner ce formulaire et le transmettre...
Formulaire-Entites-Autorisees.docx
47 Ko
2019 / 2023
10/09/2021
Guide utilisateur demande d'aide AAP 2021- convention - avance
Ce guide utilisateur constitue une aide au dépôt des dossiers de demande d'aide, à la recherche des notifications, conventions et demande d'avance.
Guide_utilisateur_EService_promo_viti_Pays tiers AAP2021-DEMANDE_D'AIDE.pdf
5,1 Mo
2019 / 2023
10/09/2021
Formulaire de demande de prolongation d'opération(s)
Ce formulaire est à destination des opérateurs dont les projets ont été présentés plus de trois années depuis l'appel à projet 2016
Demande_de_prolongation_operation .docx
47 Ko
2019 / 2023
02/04/2021
Décision INTV-POP-2021-25
Décision modificative de la INTV-POP-2019-26 : report de la date de dépôt des demandes de paiement au 9 Juillet 2021
décision modificative 2021-25 report dépôt.pdf
506 Ko
2019 / 2023
04/03/2021
Guide utilisateur TELERSERVICE demande de paiement - année de réalisation 2020
Guide utilisateur pour le dépôt de la demande de paiement de l'AAP 2019 - année de réalisation 2020 via le TELESERVICE.
guide_utilisateur_teleservices_Demande_de_paiement année de réalisation 2020.pdf
2,3 Mo
2019 / 2023
24/02/2021
Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_activité_AAP_2019_2020-PROMOTION-PAYS-TIERS.docx
57 Ko
2019 / 2023
18/02/2021
Déclaration des autres financements publics AAP 19
Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaration des autres financements publics (dont option assurance COFACE)_AAP_2019.docx
48 Ko
2019 / 2023
22/10/2020
décision_M_INTV_POP_202_61 promo
Décision modificative de la INTV_POP_2020_41 : date de fin de l'appel à projet repoussée au 08/11/2020
décision_M_INTV_POP_202_61 promo.pdf
307 Ko
2019 / 2023
24/09/2020
20200921 décision INTV-POP-2020-58-promo PT
Modification de la décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-POP-2018-24 du 14 septembre 2018 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés...
20200921 décision INTV-POP-2020-58-promo PT..pdf
129 Ko
2019 / 2023
20/07/2020
INTV-POP-2020-41 du 20 juillet 2020
Décision INTV-POP-2020-41 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions pour la programmation...
INTV-POP-2020-41.pdf
1,2 Mo
2019 / 2023
07/05/2020
Rapport d’activité et d’évaluation pour l’année de réalisation 2019
Ce document est à fournir lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée pour l'appel à projet 2018
Rapport_activité_AAP_2018_2019-PROMOTION-PAYS-TIERS_doc_PROVISOIRE.docx
54 Ko
2019 / 2023
07/05/2020
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018
Déclaration des autres financements publics - AAP 2018 - Année de réalisation 2019
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018.docx
50 Ko
2019 / 2023
07/05/2020
Guide utilisateur - Eservice- Demande d'aide Promotion Pays-tiers - AAP 2019
Aide à la création d'une demande d'aide et à la consultation des résultats d'instructions dans le cadre de l'AAP 2019
Guide_utilisateur_EService_promo_viti_Pays tiers AAP2019-DEMANDE_D'AIDE.pdf
4,2 Mo
2019 / 2023
07/05/2020
Modalités calcul du salaire horaire chargé - Demande de paiement de l'AAP 2018
Les montants horaires des rémunérations des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Le bénéficiaire...
Modalité Calcul Salaire Charge - AAP 2018_Vdef.xls
34 Ko
2019 / 2023
06/05/2020
Guide utilisateur téléservice Demande de paiement année de réalisation 2019
Guide utilisateur pour le dépôt des la demande de paiement de l'AAP 2018 via le téléservice pour l'année de réalisation 2019
Guide_utilisateur_téléservice_depôt_demande_de_paiement_AAP2018_V_060520.pdf
2,3 Mo
2019 / 2023
28/04/2020
Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019
Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf
154 Ko
2019 / 2023
08/10/2019
Décision INTV-POP-2019-26 8 oct 19
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision INTV-POP-2019-26 du 08 octobre 2019.pdf
357 Ko
2018
26/12/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 19 décembre 2018
Retrouvez les points essentiels abordés lors du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole qui s'est réuni le 19 décembre 2018 : classement des variétés de vignes, gestion du potentiel...
CPRESSEFranceAgriMerCSVins191218(1).pdf
159 Ko
2018
18/11/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 19 novembre 2018
Conseil spécialisé « Vin » de FranceAgriMer du 14 novembre 2018 : conjoncture vitivinicole mondiale, promotion sur les marchés des pays tiers, gestion du potentiel viticole, aide à la décision dans les...
CPRESSEFranceAgriMerCSVins141118.pdf
131 Ko