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Dossiers des Conseils et comités

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186 résultats correspondant à votre recherche.

20 février 2013
19/02/2013

Note de conjoncture Vins du cs du 20 février 2013

Retrouvez le dossier de séance du conseil spécialisé viticole du 20 février 2013
NoteconjonctureVinsfév2013.pdf  (530 kB)
20 février 2013
19/02/2013

Communiqué de presse - Conseil spécialisé viticole du 20 février 2013

Retrouvez le dossier de séance du conseil spécialisé du 20 février 2013
CPresseFranceAgriMerCSVins200213.pdf  (205,9 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Décision Promotion appel à proposition 2013.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
06 - CS23-01-13 - Décision Promotion appel à proposition 2013.pdf  (25,8 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

conjoncture Vin - janvier 2013.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-01-13 - PPT conjoncture Vin - janvier 2013.pdf  (599,7 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-01-13 - Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf  (600,3 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Fonds activités 2012.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - PPT Fonds activités 2012.pdf  (179,6 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

note sur fonds_RD.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - note sur fonds_RD.pdf  (853,4 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf  (16,5 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22.pdf  (8,3 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
04 - CS23-01-13 - Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur.pdf  (35,5 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Importations étrangères 2013

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
02 - CS23-01-13 PPT Importations étrangères 2013(2).pdf  (505,5 kB)
14 novembre 2012
20/11/2012

Note de conjoncture filière vins - novembre 2012

Note de conjoncture filière vins - novembre 2012
NoteconjVinnov2012CSviti141112.pdf  (812,5 kB)
14 novembre 2012
20/11/2012

Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012

Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012
Marchesprodfinoct2012CSviti141112.pdf  (403 kB)
2012
11/09/2012

Composition du conseil spécialisé filière vins et cidres

composition du conseil spécialisé filière vins et cidres - mandature 2012-2015
composition CS-vins310311[1].pdf  (14,1 kB)
2012
25/04/2012

Communiqué - Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 18 avril 2012

Le Conseil spécialisé pour la filière viticole s’est réuni le 18 avril 2012, sous la présidence de Jérôme Despey. À cette occasion, FranceAgriMer a présenté aux professionnels les dernières évolutions...
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviti18042012.pdf  (76,4 kB)
18 avril 2012
17/04/2012

Note de conjoncture mondiale OIV 2012

Note de conjoncture mondiale OIV 2012
Note conjonture mondiale OIV mars 2012.pdf  (196,1 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

Conjoncture de la filière Vin - Mars 2012

Note mensuelle diffusée lors du Conseil Spécialisé Vin du 21 mars 2012 présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce...
nco-vin-noteconjoncture-c11-12-s30-m07.pdf  (695,5 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Mars 2012

Diaporama des tableaux et graphiques relatifs à la conjoncture des marchés diffusé lors du Conseil Spécialisé Vin du 21 mars 2012.
tdb-vin-présentationconjoncture-c11-12-s30-m07.pdf  (635 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

prime à l'arrachage des vignes - Bilan

prime à l'arrachage des vignes - Bilan
PresbilanarrachageCSviti21032012.pdf  (173,5 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

Bilan de la mesure d'arrachage

Bilan de la mesure d'arrachage
SynthèsebilanarrachageCSviti210312.pdf  (31,3 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

Marchés à la production

Marchés à la production
PresmarcheprodCSviti21032012.pdf  (431 kB)
25 janvier 2012
24/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique promotion cidricole 11-13 versFinale.pdf  (303,5 kB)
25 janvier 2012
14/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique R&D cidricole 11-13 versFinale.pdf  (274,6 kB)
25 janvier 2012
14/01/2012

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Règles de fonctionnement v2 - janvier 12.pdf  (59,7 kB)
14 décembre
18/12/2011

Conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
NoteconjoncturevinsCSviti14122011.pdf  (448,3 kB)
14 décembre
18/12/2011

Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
PrésentationconjonctureCSviti14122011.pdf  (520,4 kB)
2011
18/12/2011

Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-15122011.pdf  (203,4 kB)
2011
19/10/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSviti19102011.pdf  (229,5 kB)
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf  (9,3 kB)
2011
23/03/2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf  (206,6 kB)