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Détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par les OPA | 18/07/2024

Note sur la détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par l’Opérateur Professionnel Autorisé
Point d'at...pdf 1,3 Mo

Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA | 18/07/2024

Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA Délégation de contrôles officiels aux OVS Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1C pré...pdf 152 Ko

Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG | 18/07/2024

Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon Délégation de contrôles...
ODM 1A con...pdf 165 Ko

Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés | 18/07/2024

Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés Délégation de contrôles officiels aux OVS Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1B éva...pdf 165 Ko

Décision INTV-GPASV-2024-78 prêt relais | 05/07/2024

Décision INTV-GPASV2027-78 du 25/06/2024 relative à la mise en œuvre d'une aide "de minimis" accordée sous la forme d'un prêt relais aux opérateurs des aides FEAGA du secteur vitivinicole
INTV-GPASV...pdf 1,9 Mo

emploi 24824-Contrôleur ou contrôleuse pluri-filières | 04/07/2024

Appel à candidature - FranceAgriMer Contrôleur ou contrôleuse pluri-filières
24824-FAM-...pdf 262 Ko

Chef(fe) d’unité | 04/07/2024

Appel à candidature pour l'emploi du chef(fe) d'unité, Direction des Marchés, étude et prospective / service Anlayse économique des filières/Unité filière spécialisée.
24825-FAM-...pdf 262 Ko

emploi- 24822-Gestionnaire administratif territorial OCM Vitivinicole | 04/07/2024

Appel à candidature - FranceAgriMer Gestionnaire administratif territorial OCM Vitivinicole Service Régional de l’économie agricole et des filières/Pôle Gestion des dispositifs européens et Contrôles
24822-FAM-...pdf 260 Ko

Guide utilisateur DAC-DP 2023/2024 | 27/06/2024

Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
Guide_util...pdf 9,8 Mo

2023-2024 - Distillateurs certifiés | 20/06/2024

Liste des Distillateurs certifiés pour la campagne 2023-2024
2023-2024 ...pdf 10 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2024-06-20 | 20/06/2024

Liste des distillateurs enregistrés au 20 juin 2024
2024-06-20...pdf 8 Ko

Fiche n°1 Flavescence dorée - Juin 2024 | 14/06/2024

Fiche d'information sur la Flavescence dorée Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne" Elaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827 par FranceAgriMer pour le secteur...
Fiche n°1 ...pdf 829 Ko