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CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au transport et au stockage des alcools achetés par VINIFLHOR | 07/09/2007

VINIFLHOR effectue la prise en charge de ces alcools dans ses entrepôts pour le compte de la Commission Européenne. A ce titre, l'office organise le transport de ces alcools depuis les installations des...
1154_CIRCU...pdf 16 Ko

Restitutions à l'exportation dans le secteur viti-vinicole | 31/08/2007

La restitution à l'exportation est une aide octroyée aux opérateurs exportant des produits communautaires (vins de table et de pays, moûts concentrés, vins de liqueur autres que vdlqprd) à destination...
1116_RESTI...pdf 319 Ko

RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005

portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_...pdf 95 Ko

RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 370 Ko

Localisation des vignobles d'AOC | 28/03/2002

carte sur la localisation des vignobles d'AOC
Localisati...pdf 155 Ko

Carte des principaux cépages en France | 28/03/2002

Carte des principaux cépages en France
Regions_vi...pdf 194 Ko

Localisation du vignoble français | 28/03/2002

carte sur la Localisation du vignoble français
Localisati...pdf 156 Ko

sol viticole | 28/03/2002

sol viticole
sol_vitico...pdf 229 Ko

RÈGLEMENT (CE) No94/2002 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2002 | 17/01/2002

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseilr elatif à des actions d'information et de promotion en faveur desproduits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 186 Ko

Règlement (CE) n° 1623/2000 de la Commission du 25 juillet 2000 : marché viticole | 24/07/2000

Fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché
432_REGLEM...pdf 311 Ko