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Date de publication

Type de contenu

AAP 2024 - Décision consolidée | 20/12/2023

Décision INTV-GPASV-2023-69 consolidée à titre informatif
INTV-GPASV...pdf 1,2 Mo

Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises | 18/12/2023

Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises de produits agricoles et agroalimentaires
Etude des ...pdf 2,1 Mo

Liste des distillateurs enregistrés 2023-12-11 | 11/12/2023

Liste des distillateurs enregistrés au 11 décembre 2023
2023-12-11...pdf 8 Ko

AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole | 08/12/2023

Fiche pratique relative aux modalités de dépôt d'une demande d'aide pour l'investissement dans le secteur vitivinicole
AAP24_Fich...pdf 280 Ko

Note de distillation de Crise 2024-2025 | 01/12/2023

La présente note décrit les modalités pratiques de mise en œuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
Note disti...pdf 259 Ko

Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) - 11/2023 | 28/11/2023

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste_A_va...pdf 277 Ko

Liste des centres de méthanisation enregistrés 2023-11-28 | 28/11/2023

Liste des centres de méthanisation enregistrés au 28 novembre 2023
Liste des ...pdf 8 Ko

GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES FACTURES ET DEPENSES ELIGIBLES | 21/11/2023

Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne vos factures et dépenses éligibles.
GUIDE DES ...pdf 1,9 Mo

GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES COUTS RAISONNABLES | 15/11/2023

Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne la justification du caractère raisonnable des coûts.
GUIDE DES ...pdf 2,1 Mo

2023-2024 - Distillateurs certifiés | 06/11/2023

Liste des Distillateurs certifiés pour la campagne 2023-2024
2023-2024 ...pdf 11 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2023-10-30 | 06/11/2023

Liste des distillateurs enregistrés au 30 octobre 2023
2023-10-30...pdf 8 Ko

AAP 2024 - Pièces justificatives à fournir | 02/11/2023

Annexe 3 de la décision INTV-GPASV-2023-69 listant les pièces justificatives à fournir pour les demandes d'aide dans le cadre de l'AAP 2024
AAP2024_Pi...pdf 19 Ko