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AAP 2024 - Modèle de caution pour avance | 02/11/2023

Annexe 6 de la décision INTV-GPASV-2023-69 modèle de caution pour les demandes d'avances de l'AAP 2024
AAP2024_Mo...pdf 31 Ko

Note Distillation de crise 2023-2024 | 24/10/2023

La présente note décrit les modalités pratiques de mise en oeuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
note disti...pdf 263 Ko

Les chiffres de la pépinière viticole 2023 | 23/10/2023

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole. Ce bilan recense l’ensemble des professionnels,...
2023_Chiff...PDF 845 Ko

La pépinière viticole en Champagne 2023 | 23/10/2023

Chiffres clés de la filière bois et plants de vigne de Champagne, édités à l'occasion du congrès annuel de la Fédération Française de la Pépinière Viticole du 19 octobre 2023 à Reims
2023_Chiff...pdf 459 Ko

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole (26/09/2023) | 04/10/2023

Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (26/09/2023)
AGRT232368...pdf 147 Ko

Note de conjoncture biocarburants - n°9-2023 | 29/09/2023

Données de conjoncture des principaux marchés internationaux de biocarburants, édition de septembre 2023
Note conjo...pdf 190 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2023-09-28 | 28/09/2023

Listes des distillateurs enregistrés au 28 septembre 2023
2023-09-28...pdf 7 Ko

Instruction technique DGPE/SDFE/2023-586 du 20 septembre 2023 | 25/09/2023

Modification de la décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer n° INTV-GPASV-2023-38 du 20 juin 2023 relative à appel à manifestation d'intérêt pour la mise en œuvre d'une distillation de crise.
décision I...pdf 193 Ko

Etude sur les opportunités de marché en Belgique | 20/09/2023

Etude sur les opportunités de débouchés du marché de la Belgique pour les produits agricoles et agroalimentaires français
Etude_Belg...pdf 20,6 Mo

Note aux distillateurs PV 23 24 | 14/09/2023

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note disti...pdf 445 Ko

Etude sur les opportunités de marché aux Pays-Bas | 05/09/2023

Etude sur les opportunités de débouchés du marché des Pays-Bas pour les produits agricoles et agroalimentaires français
Etude Pays...pdf 8,8 Mo

Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023 | 18/08/2023

Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_...pdf 6,8 Mo