Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :
  • Cette valeur n'est pas valide.

1936 résultats correspondant à votre recherche.

Viticultures n°8 - Juin 2010 | 17/06/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf 194 Ko

Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013 | 14/06/2010

Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
Maquettepl...pdf 18 Ko

Vins et Cidres - n°168 Juin 2010 | 06/06/2010

La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 168
1335_TABLE...pdf 4 Mo

Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 04/06/2010

Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble. Campagnes 2008 / 2009...
9-arrt-31-...pdf 112 Ko

Viticultures n°6 - Juin 2010 | 31/05/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf 144 Ko

FILIERES/SEM/D 2010-37 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises | 30/05/2010

Avenant à la décision 2010-05 du 17 février 2010 modifiée relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008...
Decision-F...pdf 267 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010

Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf 35 Ko

Viticultures n°5 - Mai 2010 | 15/05/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf 144 Ko

AIDES/SAN/D 2010-32 - Cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe | 09/05/2010

La présente décision a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe aux professionnels cessant leur activité.
Decision-A...pdf 732 Ko

INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 - Aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 09/05/2010

Modalités d'application de la circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements...
Decision-I...pdf 156 Ko

Arrêté du 06/04/2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) no 479/2008 | 22/04/2010

Arrêté du 6 avril 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) no 479/2008
arrete-pv-...pdf 96 Ko

Viticultures n°4 - Avril 2010 | 18/04/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf 154 Ko