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1931 résultats correspondant à votre recherche.

Vins et cidres infos n° 165 - novembre 2009 | 15/12/2009

La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin octobre 2009 - Les ventes de vins tranquilles en grande distribution, bilan de campagne 2008/2009.
1281_TABLE...pdf 5,6 Mo

AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009

Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF 85 Ko

FILIERES/SEM/C 2009-45 - Aide à la restructuration des distilleries du secteur viticole pour l'année 2009 | 13/12/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la restructuration des distilleries du secteur viticole pour l'année 2009.
FILIERES S...PDF 156 Ko

INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 13/12/2009

Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à la mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
Circulaire...pdf 378 Ko

INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 13/12/2009

Mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et (CE) n°555/2008 du 27 juin 2008.
Cir.INTERN...pdf 620 Ko

Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009

Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc 507 Ko

Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009

relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf 250 Ko

FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf 250 Ko

FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf 304 Ko

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Alsace | 21/11/2009

Non daté
1303_NOTEI...pdf 177 Ko

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Val de Loire | 21/11/2009

Non daté
1-NOTE AUX...pdf 143 Ko

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Languedoc-Roussillon | 21/11/2009

Non daté
1300_NOTEI...pdf 183 Ko