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Note aux producteurs - Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Note aux producteurs relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître...
NOTE PRODU...pdf 187 Ko

Note aux producteurs - Avance sur Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Note aux producteurs complémentaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une avance sur l'aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré...
NOTE PRODU...pdf 58 Ko

Demande d'aide à l'enrichissement par Moût concentré et/ou Moût concentré rectifié - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Formulaire de demande d'aide à l'enrichissement par adjonction de MC et/ou de MCR pour la campagne 2011-2012
DDE AIDE p...pdf 31 Ko

Attestation de Respect des Obligations Communautaire - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Document délivré par les services de la DGDDI à chaque viticulteur, attestant du respect des délais de dépôt des déclarations de production et de stock.
AROC_draft...pdf 136 Ko

Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 2) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012

Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.
RECUEIL_Me...pdf 6,9 Mo

Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 1) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012

Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.
RECUEIL_Me...pdf 12,9 Mo

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS | 14/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Strat...pdf 268 Ko

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012) | 14/01/2012

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Rè...pdf 58 Ko

Viticultures n°33 du 15 janvier 2012 | 14/01/2012

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf 240 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 28 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 123 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 62 Ko