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Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011 | 19/10/2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSv...pdf
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Note aux distillateurs relative à la mise en place d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012 - Rectificatif du 17/10/2011 | 16/10/2011
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation en application des règlements CE n°1234/2007 modifié...
note-disti...pdf
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FranceAgriMer au Sitevi les 29, 30 novembre et 1er décembre à Montpellier | 16/10/2011
FranceAgriMer au SITEVI : informer, écouter et accompagner les professionnels
FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, sera présent au Sitevi, salon international...
CP-FranceA...pdf
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Viticultures n°30 du 15 octobre 2011 | 14/10/2011
Au sommaire : Extension du programme d'aide à l'expérimentation à compter de 2012 ; Etude comportements alimentaires, le retour du plaisir...
Viticultur...pdf
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Note d'information aux producteurs de vin relative à la mise en place d'une aide à l'enrichissement par moûts | 03/10/2011
AIde pour utilisation de moût de raisin concentré ou de moût de raisin concentré rectifié pour accroître le titre alcoométrique des produits en application des règlements CE n°1234/2007 du 22 octobre 2007...
NOTE_PRODU...pdf
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Viticultures n°29 du 1er octobre 2011 | 30/09/2011
Au sommaire : Modalités pour l'aide à l’enrichissement par moûts concentrés et moûts concentrés rectifiés pour la campagne 2011 / 2012 ; Etude comportements alimentaires, le retour du plaisir ;
Viticultur...pdf
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MESURES NOMINATIVES - 15062009 - Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne... | 28/09/2011
Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de
FranceAgriMer pour les productions...
01-joe_200...pdf
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Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification | 26/09/2011
Prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
Arrete-pv-...pdf
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Viticultures n°28 du 15 septembre 2011 | 14/09/2011
Au sommaire : Rappel sur la conditionnalité des aides ; Vin en CHR, marché stable développement possible ; Dossiers disponibles pour les aides à l'arrachage en vue de restructuration pour la campagne 2011...
Viticultur...pdf
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Liste des distilleries agréées par FranceAgriMer pour la campagne 2011 / 2012 | 11/09/2011
Pour les régimes général et spécial.
Distilleri...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Vin | 08/09/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310...pdf
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Jean-Bernard Bayard nouveau président du Conseil d’administration de FranceAgriMer | 06/09/2011
Jean-Bernard Bayard a été nommé président du Conseil d’administration de FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, par décret du président de la République en...
CP-nom-Jea...pdf
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