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19 résultats correspondant à votre recherche.

Arrêté du 15 décember 2020 | 23/12/2020

modifiant l’arrêté du 17 juin 2020 relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne
arreté du ...pdf 176 Ko

Fiche n°7 Popillia japonica | 16/12/2020

Fiche d'information sur Popillia japonica
Fiche n°7 ...pdf 1,3 Mo

Guide utilisateur VitiRestructuration 2020/2021 | 16/12/2020

Guide utilisateur VitiRestructuration 2020/2021 - Restructuration et arrachage préalable
GU_Viticul...pdf 5,4 Mo

Bilan des autorisations de plantation-campagne 2019-2020 | 16/12/2020

Ce document dresse le bilan des autorisations de plantation de vigne délivrées au cours de la campagne 2019/20 avec un historique sur les quatre années précédentes.
09-00 - CS...pdf 460 Ko

Bilan des droits de plantation viticole antérieurs à 2016 | 16/12/2020

Ce tableau dresse un état des lieux des droits de plantation viticole délivrés avant 2016 et qui n'ont pas encore été convertis en autorisations de plantations.
09-01 - CS...pdf 585 Ko

Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019-2020 consolidée au 11/12/2020 | 11/12/2020

Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019-2020 consolidée au 11/12/2020
INTV-GPASV...pdf 322 Ko

INTV-GPASV-2020-70 restructuration 2019-2020 report date limite AP | 11/12/2020

INTV-GPASV-2020-70 restructuration 2020-2021 report date limite AP
INTV-GPASV...pdf 474 Ko

Décision INTV-GPASV-2020-69 restructuration 2020-2021 | 11/12/2020

Décision INTV-GPASV-2020-69 restructuration 2020-2021
INTV-GPASV...pdf 965 Ko

guide depot aide stock vin | 11/12/2020

guide à destination des usagers du téléservice PAD pour le stockage de vin exceptionnel 20-21 (demande d'aide)
Guide depo...pdf 4,6 Mo

FAQ-crises | 11/12/2020

Foire aux questions pour les aides de crises + exemples
FAQ_V8.2.xlsx 29 Ko

Tableau de bord des résultats à l’export (juillet 2019 - juin 2020) | 10/12/2020

Tableau de bord fournissant les éléments chiffrés de pilotage et de suivi, sur une année, de la performance internationale des filières agricoles et agroalimentaires en année flottante (de juillet 2019...
Tableau de...pdf 6,6 Mo

Annexe méthodologique - Tableau de bord des résultats à l'export (juillet 2019 - juin 2020) | 10/12/2020

Note détaillant la méthodologie du tableau de bord des résultats à l'export (sources, philosophie, regroupements douaniers utilisés)
Annexe mét...pdf 797 Ko