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Type de contenu

Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 04/01/2008

Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe A1....pdf 77 Ko

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007

La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf 145 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007

Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf 535 Ko

CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au transport et au stockage des alcools achetés par VINIFLHOR | 07/09/2007

VINIFLHOR effectue la prise en charge de ces alcools dans ses entrepôts pour le compte de la Commission Européenne. A ce titre, l'office organise le transport de ces alcools depuis les installations des...
1154_CIRCU...pdf 17 Ko

CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au stockage privé des alcools de vin. | 07/09/2007

La présente circulaire arrête pour la campagne 2007/2008 les dispositions relatives à l'aide accessoire au stockage privé des alcools de vin issus de la distillation article n° 29 du R(CE) 1493/1999.
1155_CIRCU...pdf 26 Ko

Restitutions à l'exportation dans le secteur viti-vinicole | 31/08/2007

La restitution à l'exportation est une aide octroyée aux opérateurs exportant des produits communautaires (vins de table et de pays, moûts concentrés, vins de liqueur autres que vdlqprd) à destination...
1116_RESTI...pdf 327 Ko

RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005

portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_...pdf 97 Ko

RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 379 Ko

Localisation du vignoble français | 28/03/2002

carte sur la Localisation du vignoble français
Localisati...pdf 160 Ko

Localisation des vignobles d'AOC | 28/03/2002

carte sur la localisation des vignobles d'AOC
Localisati...pdf 159 Ko

sol viticole | 28/03/2002

sol viticole
sol_vitico...pdf 235 Ko

Carte des principaux cépages en France | 28/03/2002

Carte des principaux cépages en France
Regions_vi...pdf 199 Ko