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Type de contenu

FAQ-crises | 11/12/2020

Foire aux questions pour les aides de crises + exemples
FAQ_V8.2.xlsx 29 Ko

Guide ATTESTATION | 09/12/2020

guide attestation dématérialisée
GUIDE ATTE...pdf 1,4 Mo

Notice déclaration irrigation + photos 2020-2021 | 08/12/2020

Notice déclaration irrigation + photos 2020-2021
Notice vit...pdf 2,6 Mo

Notice irrigation et assurance récolte 2020-2021 | 08/12/2020

Notice irrigation et assurance récolte
notice piè...pdf 98 Ko

Attestation comptable dématérialisée stock vin | 30/11/2020

Attestation comptable dématérialisée stock vin
ATTESTATIO...pdf 109 Ko

Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 25/11/2020

Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels Objet : Report au 14 décembre 2020 de la date de dépôt de la demande pour être opérateur professionnel...
Décision F...pdf 540 Ko

guide utilisateur de la demande de paiement | 24/11/2020

guide utilisateur de la demande de paiement
Guide_util...pdf 1,8 Mo

Guide restructuration | 24/11/2020

guide restructuration vin FAQ
guide_rest...doc 69 Ko

guide utilisateur téléprocédure AAP 2021 | 24/11/2020

guide utilisateur téléprocédure AAP 2021
guide_util...pdf 3,6 Mo

Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
2020- chif...pdf 1 Mo

Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020

Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx 47 Ko

Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020

Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf 3 Mo