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Type de contenu

Attestation comptable dématérialisée stock vin | 30/11/2020

Attestation comptable dématérialisée stock vin
ATTESTATIO...pdf 119 Ko

Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 25/11/2020

Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels Objet : Report au 14 décembre 2020 de la date de dépôt de la demande pour être opérateur professionnel...
Décision F...pdf 540 Ko

FAQ_crises | 25/11/2020

Foire aux questions aides de crises
FAQ_V2.xlsx 16 Ko

guide utilisateur de la demande de paiement | 24/11/2020

guide utilisateur de la demande de paiement
Guide_util...pdf 1,8 Mo

guide utilisateur téléprocédure AAP 2021 | 24/11/2020

guide utilisateur téléprocédure AAP 2021
guide_util...pdf 3,8 Mo

Guide restructuration | 24/11/2020

guide restructuration vin FAQ
guide_rest...doc 69 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2020-11-16 | 16/11/2020

DISTILLATEURS ENREGISTRES AUPRÈS DE FRANCEAGRIMER POUR LA VALORISATION DES RÉSIDUS DE LA VINIFICATION
2020-11-16...pdf 6 Ko

Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) -10/11/2020 | 10/11/2020

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
ListeAvari...pdf 79 Ko

Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
2020- chif...pdf 1 Mo

Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020

Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx 47 Ko

Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020

Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf 3 Mo

Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx 176 Ko