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Notice pour la déclaration des taux de reprise en pépinière par les OPA | 21/07/2021

Notice d'explication pour la déclaration en 2021 des estimations des taux de reprise en pépinières par les OPA
Notice déc...pdf 618 Ko

Orientations techniques pour la réalisation des examens visuels par les OPA | 15/07/2021

ORIENTATIONS TECHNIQUES POUR LA RÉALISATION DES EXAMENS VISUELS PAR LES OPA Information à destination des Opérateurs Professionnels Autorisés du secteur des Bois et Plants de vigne juillet 2021
Orientatio...PDF 101 Ko

Diaporama de présentation de l'étude Ceresco sur les coûts de production agricoles, menée avec les instituts techniques agricoles - webinaire du 8 juillet 2021 | 08/07/2021

Diaporama présenté par Ceresco et les instituts techniques agricoles IFIP et ARVALIS-Institut du végétal lors du webinaire sur les coûts de production en agriculture, organisé par FranceAgriMer le 8 juillet...
210708_ FA...pdf 4 Mo

attestation comptable dématérialisée | 06/07/2021

attestation comptable dématérialisée
ATTESTATIO...pdf 125 Ko

Cahier des charges techniques - AAP-Observatoire | 02/07/2021

Cahier des charges techniques - AAP-Observatoire
CahierDesC...pdf 248 Ko

Annexe_1.Descriptif technique.2021 | 02/07/2021

Annexe_1.Descriptif technique.2021
Annexe_1.D...docx 91 Ko

Vin : Guide de dépôt - période 8 mois | 01/07/2021

Aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19. Guide à destination des utilisateurs de la Plateforme d’Acquisition de Données (PAD)
Guide depo...docx 1 Mo

Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2020 | 01/07/2021

Bilan 2020 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile des vins effervescents en France.
BIL-VIN-20...pdf 6 Mo

Formulaire de signalement d'ON par les OPA | 01/07/2021

Formulaire de notification de cas de suspicion ou de détection d'organismes nuisibles réglementés par les OPA version juin 2021
Formulaire...pdf 527 Ko

Stockage de vin - Attestation comptable numérique | 01/07/2021

Attestation comptable numérique relative à l'aide exceptionnel au stockage de vin pour la période de 8 mois.
ATTESTATIO...pdf 125 Ko

Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. | 29/06/2021

Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. Référence : article 16 de l'arrêté du 27/04/2021 relatif...
Précision ...pdf 117 Ko

Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet | 28/06/2021

Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet
Annexe_2.B...pdf 74 Ko