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Calendrier des Conseils et Comités 2021 V7 | 29/04/2021

Calendrier des Conseils et Comités 2021 V7
Calendrier...pdf 53 Ko

Bilan des autorisations de plantation-campagne 2019-2020 | 16/12/2020

Ce document dresse le bilan des autorisations de plantation de vigne délivrées au cours de la campagne 2019/20 avec un historique sur les quatre années précédentes.
09-00 - CS...pdf 460 Ko

Bilan des droits de plantation viticole antérieurs à 2016 | 16/12/2020

Ce tableau dresse un état des lieux des droits de plantation viticole délivrés avant 2016 et qui n'ont pas encore été convertis en autorisations de plantations.
09-01 - CS...pdf 585 Ko

Instruction technique DGPE/SDFE/2020-541 27/08/2020 | 28/08/2020

La présente décision modifie la décision du directeur général de FranceAgriMer INTVGPASV 2020-28 du 3 .iuin 2020 modifiée les 15 .juin et 8 ,juillet 2020. Elle précise les modalités de mise en œuvre...
2020-541_f...pdf 285 Ko

Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020

Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...
Notice de ...pdf 1 Mo

Certiphyto - Mini Guide compte service-public.fr | 25/03/2020

Mini Guide compte service-public.fr - guide pratique
Mini Guide...pdf 575 Ko

Décret de désignation FAM Autorité Compétente bois et plants de vigne | 09/01/2020

Décret n° 2019-1349 du 12 décembre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l’Union européenne, désignant FranceAgriMer autorité compétente pour la délivrance...
Décret+de+...pdf 157 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie G | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie G (V09-2019)
Bois et pl...pdf 176 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie E | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie E (V09-2019)
Bois et pl...pdf 180 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie A | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie A (V09-2019)
Bois et pl...pdf 741 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie B | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie B (V09-2019)
Bois et pl...pdf 721 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie C | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie C (V09-2019)
Bois et pl...pdf 196 Ko