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1-Demande_de_paiement J18 | 22/01/2020

Demande de paiement d’acompte ou solde pour – AAP Juin 2018 Période du 01/08/2018 au 31/06/2019
1-Demande_...doc 35 Ko

4-Declaration_autres_financements_publics J18 | 22/01/2020

Déclaration des autres financements publics pour l’année 2018 et 2019
4-Declarat...doc 40 Ko

2- ERD pour dépot du solde OCM MI 2018-2019 | 22/01/2020

tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2018...xls 5,2 Mo

ERD pour dépot du solde OCM MI 2017-2018 | 20/01/2020

tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2017...xls 5,3 Mo

Fiche de calcul du taux horaire chargé OCM MI | 20/01/2020

fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.joindre à ce document les fiches de salaire de décembre 2018 et juillet 2019.
Calcul Sal...xls 31 Ko

Bilan des autorisations de plantations nouvelles délivrées pour la campagne 2019 | 20/01/2020

Attribution des demandes par contingent régional en surface et en nombre de demandes éligibles
Statbilana...pdf 91 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°34-du 17 janv 2020 | 16/01/2020

Chine : la filiale française du Groupe Sanyuan, St Hubert, lance cinq nouvelles références de produits à base de yaourt végétal sur le marché chinois ...................................................................
Veille méd...pdf 461 Ko

Liste des distillateurs enregistrés | 08/01/2020

Cette liste reprend les distillateurs ayant fait une demande d'enregistrement auprès de FranceAgriMer au 05/09/2019
Liste+des+...pdf 6 Ko

PRESENTATION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT AAP2019 | 07/01/2020

DIAPORAMA DE PRESENTATION DU PROCESSUS DE LA DEMANDE DE PAIEMENT
Présentati...pdf 1,5 Mo

GUIDE UTILISATEUR MODIFICATION DE PROJET | 07/01/2020

diaporama de présentation du processus de demande de modfication de programme, dépôt de la demande de modification
guide util...pdf 1,2 Mo

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°33 du 3 janvier 2020 | 02/01/2020

L’embargo sur la viande bovine japonaise est également levé. Le 19 décembre 2019, la General Administration of Customs China (GACC) et le ministère de l’Agriculture chinois (MARA) ont conjointement publié...
Veille méd...pdf 451 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taîwan n°32 du 20 décembre 2019 | 30/12/2019

Chine: Autorisation de nouveaux additifs et de nouveaux matériaux en contact direct avec des denrées alimentaires
Veille méd...pdf 484 Ko