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1-Demande_de_paiement J18 | 22/01/2020

Demande de paiement d’acompte ou solde pour – AAP Juin 2018 Période du 01/08/2018 au 31/06/2019
1-Demande_...doc 35 Ko

4-Declaration_autres_financements_publics J18 | 22/01/2020

Déclaration des autres financements publics pour l’année 2018 et 2019
4-Declarat...doc 40 Ko

2- ERD pour dépot du solde OCM MI 2018-2019 | 22/01/2020

tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2018...xls 5,2 Mo

ERD pour dépot du solde OCM MI 2017-2018 | 20/01/2020

tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2017...xls 5,3 Mo

Fiche de calcul du taux horaire chargé OCM MI | 20/01/2020

fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.joindre à ce document les fiches de salaire de décembre 2018 et juillet 2019.
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Bilan des autorisations de plantations nouvelles délivrées pour la campagne 2019 | 20/01/2020

Attribution des demandes par contingent régional en surface et en nombre de demandes éligibles
Statbilana...pdf 91 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°34-du 17 janv 2020 | 16/01/2020

Chine : la filiale française du Groupe Sanyuan, St Hubert, lance cinq nouvelles références de produits à base de yaourt végétal sur le marché chinois ...................................................................
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Achats et dépenses de ménages en plats préparés : Principales évolutions entre 2008 et 2017 | 15/01/2020

Cette publication analyse l’évolution des achats des ménages français de plats préparés entre 2008 et 2017, sous influence de tendances opposées, entre les peurs alimentaires à l’égard de produits ultra-transformés...
CONSO-Acha...pdf 1,9 Mo

Conjoncture de la filière vin - Janvier 2020 | 14/01/2020

Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
nco-vin-no...pdf 1 Mo

La commercialisation du vin par internet | 14/01/2020

Synthèse d'une étude portant sur les ventes de vin par internet. Données de cadrage du circuit et de sa dynamique.
SYN-VIN-20...pdf 906 Ko

Décret de désignation FAM Autorité Compétente bois et plants de vigne | 09/01/2020

Décret n° 2019-1349 du 12 décembre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l’Union européenne, désignant FranceAgriMer autorité compétente pour la délivrance...
Décret+de+...pdf 157 Ko

Liste des distillateurs enregistrés | 08/01/2020

Cette liste reprend les distillateurs ayant fait une demande d'enregistrement auprès de FranceAgriMer au 05/09/2019
Liste+des+...pdf 6 Ko