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Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) -26/03/2020 | 19/10/2020

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste A de...pdf 102 Ko

Liste imprimeurs conventionnés Octobre 2020 | 14/10/2020

Liste imprimeurs conventionnés par FranceAgriMer pour l’édition des passeports phytosanitaires - Octobre 2020
Liste impr...pdf 142 Ko

guide utilisateur pour le dépôt des demandes de paiement | 12/10/2020

guide utilisateur pour le dépôt des demandes de paiement
Guide_util...pdf 1,8 Mo

Note aux opérateurs-DC 2020 -2021 du 12/10/2020 | 12/10/2020

Description des modalités pratiques de mise en oeuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides prévues à...
Note aux ...pdf 214 Ko

Formulaire renonciation autorisation de plantation nouvelle 2017 | 05/10/2020

Formulaire renonciation autorisation de plantation nouvelle 2017
20201001 -...pdf 376 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°51 du 2 octobre 2020 | 02/10/2020

Selon les réglementations en vigueur en Chine, l'acésulfame ne peut être utilisé dans aucun alcool.
Veille méd...pdf 455 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - Agriprogress | 18/09/2020

Le projet Agriprogress se propose de construire une plateforme collaborative sur laquelle les acteurs de la filière (agriculteurs, coopératives et agro-industriels) pourront consulter les résultats des...
fiche laur...pdf 230 Ko

AAP Structuration des Filières - fiche lauréat - CISV | 18/09/2020

Le projet a pour objectif de créer l’ensemble des conditions (techniques, économiques et de coopération entre les acteurs) pour le lancement, le déploiement et la pérennisation de filières agroécologiques...
fiche laur...pdf 351 Ko

Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer 2020-38 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 17/09/2020

Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-38 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels Objet : Modalités d’octroi de l’autorisation des opérateurs professionnels du secteur des bois et plants de...
Décision I...pdf 225 Ko

Webinaires 16 et 17 sept 2020 - Mesure Promotion pays tiers du programme national d’aide viticole OCM Année de réalisation 2021 | 16/09/2020

Une aide publique européenne de l’Organisation Commune de Marché Règlement UE 1308/2013 Améliorer la compétitivité des vins de l’UE (AOC, IGP, mention de cépage) ; Développer leur image de qualité et...
FranceAgri...pdf 942 Ko

Webinaires 16 et 17 sept 2020 - Guide d’utilisation du E-service Viti-promotion | 16/09/2020

A l’attention des demandeurs d’aide à la promotion sur pays tiers dans le cadre de l’OCM Vitivinicole.
Guide_util...pdf 4,7 Mo

Tableau de bord du suivi des exportations et des résultats à l’export des filières agricoles et agroalimentaires - Eléments de synthèse sur l’année 2019 | 15/09/2020

En 2019, les exportations françaises de produits agricoles et alimentaires s'élèvent à 64,0 Md€, en hausse de 3 % sur un an. La France se maintient comme en 2018 au 6ème rang des exportateurs au niveau...
Note de sy...pdf 1,1 Mo