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Calendrier des Conseils et Comités 2020 v14 | 11/09/2020

Calendrier des Conseils et Comités 2020 v14
Calendrier...pdf 81 Ko

Instruction technique DGPE/SDFE/2020-541 27/08/2020 | 28/08/2020

La présente décision modifie la décision du directeur général de FranceAgriMer INTVGPASV 2020-28 du 3 .iuin 2020 modifiée les 15 .juin et 8 ,juillet 2020. Elle précise les modalités de mise en œuvre...
2020-541_f...pdf 285 Ko

Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020

Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...
Notice de ...pdf 1 Mo

Certiphyto - Mini Guide compte service-public.fr | 25/03/2020

Mini Guide compte service-public.fr - guide pratique
Mini Guide...pdf 575 Ko

Décret de désignation FAM Autorité Compétente bois et plants de vigne | 09/01/2020

Décret n° 2019-1349 du 12 décembre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l’Union européenne, désignant FranceAgriMer autorité compétente pour la délivrance...
Décret+de+...pdf 157 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie F | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie F (V09-2019)
Bois et pl...pdf 466 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie D | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie D (V09-2019)
Bois et pl...pdf 832 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie H | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie H (V09-2019)
Bois et pl...pdf 184 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie A | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie A (V09-2019)
Bois et pl...pdf 741 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie B | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie B (V09-2019)
Bois et pl...pdf 721 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie C | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie C (V09-2019)
Bois et pl...pdf 196 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie G | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie G (V09-2019)
Bois et pl...pdf 176 Ko