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1718 résultats correspondant à votre recherche.

Liste des laboratoires oenologiques agréés par la DGCCRF - 2008 | 07/12/2008

(analyses vins de pays VP, vins à appellation d’origine AO, interventions CEE)
607_LISTEL...pdf 29 Ko

Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins (récolte 2008) | 08/10/2008

Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration, concentration partielle ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins...
arrete_220...pdf 89 Ko

Circulaire relative a la mise en place par VINIFLHOR d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers. | 28/06/2008

en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008.
03 Circula...pdf 108 Ko

Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole | 05/06/2008

et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-...pdf 335 Ko

Avenant à la circulaire 2O07/O2 du13 juin 2007, relative à une aideau diagnostic d'exploitation dansles caves particulières viticoles. | 31/03/2008

Modifications des articles V et Vll relatifs à la constitution des dossiers et au versement de Ia subvention accordée par |'office national interprofessionnel des fruits, des légumes; des vins et a I'horticulture.
Aide_aux_e...pdf 314 Ko

Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation; version consolidée au 12 février 2008 | 11/02/2008

NOR: AGRP0300757A : Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation par anticipation pour des vignes destinées à la production de vins de pays et de vins de...
1161_ARRET...pdf 79 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008

Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf 270 Ko

Circulaire stockage privé à long terme des vins, des moûts de raisins, des moûts de raisins concentrés et des moûts de raisins concentrés rectifiés. | 07/01/2008

Campagne 2007-2008,
1153_CIRCU...pdf 51 Ko

CIRCULAIRE N° 2007 / D. A. B. - 2 / Distillation d'alcool de bouche | 07/01/2008

La présente circulaire modifie les dispositions de la circulaire n° 2007 / D.A.B – 1 :
1151_CIRCU...pdf 69 Ko

Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 04/01/2008

Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe A1....pdf 77 Ko

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007

La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf 145 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007

Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf 535 Ko